18/03/1991 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (38)
- V-1. – Recours n° 91.141 Association Défense et Avenir de Stanislas-Meurthe. Recours en annulation de la délibération du conseil municipal du 10 décembre 1990 portant modification de la ZAC Stanislas-Meurthe - Création et extension de périmètre. • 1991
- V-2. – Recours 91.128 - Demande en annulation du PC n° 54.395.90.352 - Dames Hommell. • 1991
- V-3. – Recours 91.155 - Société Union des Coopérateurs de Lorraine contre décision de préemption 1 rue Joseph Cugnot à Nancy. • 1991
- V-4. – Recours 91.156 - Société Sodigros Lorraine contre décision de préemption 1 rue Joseph Cugnot à Nancy. • 1991
- V-5. – Autorisation d'ester en justice - Affaire GERARD Jérôme. • 1991
- V-6. – Accident de service Mlle Véronique SCHMITT. • 1991
- V-7. – Mise à disposition de l'Université de Nancy I du bâtiment situé 32 rue Sainte Catherine. • 1991
- V-8. – Résiliation anticipée du bail commecial du restaurant Château de Brabois et convention avec SOLOREM. • 1991
- VI-1. – Entraide familiale : Participation de la Ville au fonctionnement de l'association Aide Familiale à domicile, dans le taux horaire des travailleuses familiales. • 1991
- VI-2. – Entraide familiale : Participation de la Ville au fonctionnement de l'association Aide familiale et ménagère, dans le taux horaire des travailleuses familiales. • 1991
- VI-3. – Participation de la Ville au fonctionnement de la crèche de la Croix Rouge Louise Delsart. • 1991
- VI-4. – Attribution de subvention à la crèche de la Croix Rouge Louise Delsart. • 1991
- VI-5. – Rentrée des classes 91 : avis du conseil municipal sur les ouvertures et fermetures de classes. • 1991
- VII-1. – Mise en vente de deux publications - L'École de Nancy et Nancy 1900 par le Musée de l'École de Nancy. • 1991
- VII-2. – Mise en vente d'affiches et de cartes postales par le Musée de l'École de Nancy. • 1991
- VIII-1. – Création d'un poste contractuel de chargé de mission au service Accueil-Participation. • 1991
- VIII-2. – Fixation du régime indemnitaire des agents administratifs de catégorie A. • 1991
- IX-1. – Prise en charge par la Ville des frais occasionnés par les dégats causés par les tempêtes des 26 Janvier et 4 Février 1990, à des tombes du cimetière du Sud. • 1991