22/04/1991 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (37)
- I-1. – Création d'une Association pour le Développement des Relations Internationales de Nancy et de son Agglomération (ADRINA). • 1991
- II-1. – Garantie d'un emprunt de 173.000 F à la SA H. L. M. de l'Est pour l'acquisition-amélioration d'un immeuble 6, avenue du XXème Corps. • 1991
- II-2. – Garantie d'emprunt de 470.500 F à la SA H.L.M. de l'Est pour l'acquisition-amélioration d'un immeuble 98, rue Charles III. • 1991
- II-3. – Garantie d'un emprunt de 732.000 F à la SA H.L.M. de l'Est pour l'acquisition-amélioration d'un immeuble 78-82 Grande Rue. • 1991
- II-4. – Garantie d'un emprunt de 1 097.920 F à la SA Est Habitat Construction pour l'acquisition-amélioration d'un immeuble 43, rue St Sigisbert Adam. • 1991
- II-5. – Avis du conseil municipal sur les délibérations prises par la Commission administrative de la Maison des Orphelines. • 1991
- II-6. – Attribution de subventions aux associations de jeunesse. • 1991
- II-7. – Attribution de subventions à l'Association Crématiste de Lorraine. • 1991
- II-8. – Attribution de subventions à diverses associations à caractère social. • 1991
- II-9. – Attribution de subventions aux Commissions de Quartier. • 1991
- III-1. – Acquisition d'une emprise foncière Rue du Faubourg des Trois-Maisons. • 1991
- III-2. – Acquisition sur France Lanord et Bichaton d'une emprise foncière à l'angle des Rues de la Douane et Marcel Brot. • 1991
- III-3. – Acquisition d'un immeuble 6 rue des Carmes. • 1991
- III-4. – Échange de terrain avec GDF - Quai Sainte-Catherine à Nancy - Rue de l'Ile de Corse. • 1991
- III-5. – Z.A.C. Provençal - Protocole d'accord avec l'État. • 1991
- III-6. – Ilot des Cordeliers - Curetage et aménagement du coeur d'îlot. • 1991
- III-7. – Cession d'un immeuble 11, rue Sainte-Cécile à Mrs Gérard et Michel ROMARY. • 1991
- III-8. – Occupation d'un terrain à usage de parking en gare de Nancy - Convention avec la SNCF. • 1991
- III-9. – Exploitation de stationnement payant - Convention avec la Société Locapark. • 1991
- III-10. – Mise en place et entretien des mobiliers urbains. • 1991