22/04/1991 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (37)
- III-11. – Dénomination de voies : rond-point Mozart (parc de la Pépinière). • 1991
- IV-1. – Appel d'offres ouvert pour la restructuration de l'éclairage public - Programme 1991. • 1991
- IV-2. – Appel d'offres ouvert pour les travaux de signalisation routière et marque sur chaussées - Programme 1991. • 1991
- IV-3. – Appel d'offres ouvert pour la construction de chaussées et travaux neufs de voirie communale - Programme 1991 - 2ème phase. • 1991
- IV-4. – Appel d'offres ouvert pour la rénovation de la piste d'athlétisme du stade Raymond Petit. • 1991
- IV-5. – Appel d'offres ouvert pour l'aménagement de l'espace vert de la Manufacture des tabacs, côté Quai Claude Le Lorrain. • 1991
- IV-6. – Appel d'offres ouvert pour les travaux de reliure pour la Médiathèque. • 1991
- IV-7. – Appel d'offres ouvert pour les classes de neige 1992. • 1991
- IV-8. – Appel d'offres ouvert pour l'acquisition de matériel de transport. • 1991
- IV-9. – Acquisition de matériel informatique à la Compagnie BULL. • 1991
- V-1. – Régularisation de la location de locaux commerciaux à la SA SOLOVE au 21 et 23, place des Vosges. • 1991
- V-2. – Garantie décennale au Palais des Congrès - Appel du jugement du Tribunal administratif du 29 Janvier 1991. • 1991
- V-3. – Recours 91.206 - Demande de sursis à exécution du permis de construire n° 54.395.90.352 - Dames HOMMEL. • 1991
- VI-1. – Participation de la Ville aux dépenses de fonctionnement des établissements privés sans contrat d'association. • 1991
- VI-2. – Participation de la Ville aux dépenses de fonctionnement des établissements privés sous contrat simple. • 1991
- VI-3. – Rémunération du personnel d'encadrement des centres de loisirs sans hébergement Joseph Antoine et Remicourt - Année 1991. • 1991
- VII-1. – Mise en dépôt-vente au Musée des beaux-arts de 100 exemplaires de l'ouvrage Déments - Démons la Tentation de Saint-Antoine, de Jacques Callot. • 1991