27/05/1991 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (32)
- IV-3. – Fonds de concours à la Faculté de Pharmacie pour travaux de gros entretien. • 1991
- IV-4. – Appel d'offres ouvert pour l'extension du réseau local de micro-ordinateurs. • 1991
- V-1. – Exonération des droits de voirie à l'occasion des Soldes des 27,28 et 29 Juin 1991. • 1991
- V-2. – Cession de contrat de concession du service extérieur de Pompes Funèbres de la SA Pompes Funèbres Générales, à la SA Pompes Funèbres Générales de l'Est. • 1991
- V-3. – Appel contre jugement du Tribunal de Police - Viard et Ville de Nancy c/Conic Miodrag. • 1991
- VI-1. – Attribution de subvention à l'Association Ateliers Périscolaires Nos Enfants/Haussonville, à l'Association des Amis des Jeunes du quartier St Epvre/Ateliers Périscolaires Nos Enfants et à la garderie périscolaire Foyer des Abeilles. • 1991
- VI-2. – Avenant n°3 à la convention passée avec l'École Normale Mixte de Meurthe-et-Moselle concernant le relèvement des tarifs des petits déjeuners servis aux appelés assurant des missions de sécurité. • 1991
- VI-3. – Avenant n° 1 au Contrat Enfance. • 1991
- VI-4. – Convention avec le C.C.A.S. dans le cadre du Contrat Enfance. • 1991
- VI-5. – Convention avec l'Agence de l'Eau des Cités Unies dans le cadre du programme Ville-Santé. • 1991
- VIII-1. – Signature d'un accord de jumelage entre Nancy et Cincinnati. • 1991
- IX-1. – Revalorisation de la rémunération d'un agent contractuel. • 1991