09/03/1992 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (42)
- I-1. – Désignation du représentant de la Ville au sein du Conseil d'administration de l'Association ENVIE - Nancy. • 1992
- II-1. – Avis du conseil municipal sur les délibérations prises par la Commission administrative de la Maison des Orphelines. • 1992
- II-2. – Garantie d'un emprunt de 506.200 F que la sa hlm de l'est envisage de contracter pour financer l'acquisition-amélioration de 4 logements 34 Faubourg des Trois-Maisons à Nancy. • 1992
- II-3. – Garantie de la Ville de Nancy pour un emprunt d'un montant de 126.000 F que la Société Lorraine d'hlm se propose de contracter pour financer l'amélioration des entrées des immeubles 2, 4, 5 et 6 Square de Boufflers à Nancy. • 1992
- II-4. – Garantie de la Ville de Nancy pour un emprunt d'un montant de 456.750 F que la sa hlm de l'est se propose de contracter pour financer l'acquisition et la réhabilitation d'un immeuble 19, rue Ferry III à Nancy. • 1992
- II-5. – ophlm de la Ville de Nancy - Construction du foyer de personnes âgées Donop - Participation financière de la Ville de Nancy. • 1992
- II-6. – ophlm de la Ville de Nancy - Opération de 51 logements rue de Tomblaine - participation financière de la Ville. • 1992
- II-7. – Participation de la Ville dans les travaux de confortation du clocher de la Basilique Notre Dame de Lourdes. • 1992
- II-8. – Participation de la Ville de Nancy aux travaux de restauration de la toiture du Dôme de la Basilique du Sacré Coeur. • 1992
- II-9. – Allocation d'un fonds de concours de 15.000 F au Comité d'Action de la Résistance de Lorraine pour la réfection du Monument de la Résistance à Laxou. • 1992
- II-10. – Attribution d'une subvention à la Société Lorraine de Protection Animale (slpa). • 1992
- II-11. – Attribution de subvention à l'association pour la Sauvegarde et la Promotion du massif Forestier de Haye. • 1992
- II-12. – Attribution de subvention à l'Association Les Vitrines de Nancy. • 1992
- II-13. – Attribution de subventions aux Associations de Jeunesse. • 1992
- II-14. – Attribution de subvention aux associations sportives. • 1992
- II-15. – Attribution de subventions aux Commissions Municipales de quartiers. • 1992
- II-16. – Attribution de subventions à des organismes à caractère universitaire. • 1992
- II-17. – Attribution de subventions aux associations culturelles. • 1992
- II-18. – Attribution d'une subvention à l'association Ateliers Périscolaires Nos Enfants/Haussonville ; à l'association des Amis des Jeunes du quartier Saint-Epvre/Ateliers périscolaires - Nos Enfants ; à la garderie périscolaire/Foyer des Abeilles. • 1992
- III-1. – Zac Stanislas Meurthe - Approbation du Plan d'Aménagement de Zone (PAZ) avec adaptation mineure. • 1992