09/03/1992 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (42)
- III-2. – Acquisitions foncières en Centre Ville - Quartier Charles III - Modification du droit de préemption . • 1992
- III-3. – Quartier Charles III - Mise en oeuvre d'un programme social thématique - Conventions d'opération et de suivi d'animation. • 1992
- III-4. – Lotissement du Parc Sainte-Catherine au Haut-du-Lièvre - Cession de parcelles de terrain. • 1992
- III-5. – Régularisation de l'échange de terrains avec la SCI les Burgondes par cession d'une emprise complémentaire de 2 m². • 1992
- III-6. – Modification du mode de calcul des droits de voirie appliqués aux terrasses. • 1992
- III-7. – Campagne de ravalement - Subventions Municipales d'aide aux travaux de ravalement. • 1992
- IV-1. – Appel d'offres ouvert pour l'exercice d'une mission d'assistance au maître d'ouvrage pour l'organisation des fonctions et des procédures à mettre en place préalablement à l'ouverture du Zénith. • 1992
- IV-2. – Appel d'offres ouvert pour la construction de chaussées et travaux neufs de la voirie communale - programme 1992 - 1ère phase. • 1992
- IV-3. – Appel d'offres ouvert - Ravalement des façades des écoles Boudonville (façades sur cours) - Didion maternelle - Trois-Maisons Primaire. • 1992
- IV-4. – Appel d'offres ouvert - École Ory et Château de Remicourt. - Rénovation des chaufferies. • 1992
- IV-5. – Appel d'offres ouvert - Ravalement des façades de l'immeuble 108, Bld Lobau. • 1992
- IV-6. – Appel d'offres ouvert - Remplacement des menuiseries extérieures sur diverses façades des groupes scolaires La Fontaine primaire - Saint-Georges Maternelle - Buffon (logements primaire). • 1992
- V-1. – Réseau câblé - Modification du plan de service - Chaîne Eurosport. • 1992
- VI-1. – Frais de mission à l'étranger. • 1992
- VI-2. – Liquidation de la prime de Technicité des Agents des Services Techniques sur Travaux 1991. • 1992
- VII-1. – Rémunération du personnel d'encadrement des Centres de Loisirs sans hébergement Joseph Antoine et Remicourt - Année 1992. • 1992
- VII-2. – École de plein air de Remicourt. - Augmentation de la redevance journalière. • 1992
- VII-3. – Prorogation par avenant n° 9 pour une durée de 6 mois, de la convention Ville de Nancy /s.f.r.s. Sodexho France Écoles Universités. • 1992
- VIII-1. – Convention avec le Ballet National de Nancy et de Lorraine. • 1992
- VIII-2. – Budget de l'année Callot - Inscription individualisée. • 1992