30/03/1992 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (35)
- I-1. – Vote des taux d'imposition applicables en 1992. • 1992
- I-2. – Garantie de la Ville de nancy pour un emprunt d'un montant de 350.000 F. que l'a.r.s. envisage de contracter pour financer l'aménagement des locaux 12 bd Jean Jaurès. • 1992
- I-3. – Garantie de la Ville de nancy à hauteur de 50% d'un emprunt de 8 MF que l'altir envisage de contracter pour financer la construction de locaux dans l'enceinte chu de Brabois. • 1992
- I-4. – Répartition de subventions à diverses Associations à caractère social. • 1992
- I-5. – Attribution de subvention - Crèche Louise Delsart. • 1992
- I-6. – Participation de la Ville de Nancy pour la Crèche de la Croix-Rouge Louise Delsart. • 1992
- I-7. – Demande de Subvention - Travaux dans les Musées. • 1992
- I-8. – Participation financière de la Ville de nancy - est habitat construction - Opération de construction 148/148 bis, rue Saint-Dizier. • 1992
- I-9. – Attribution d'un fonds de concours de 84.016 F. Foyer de la Jeune Fille - 103, rue Saint-Georges à nancy. • 1992
- II-1. – Restructuration de la cuisine de Gentilly : Acquisition du terrain d'assiette. • 1992
- II-2. – zac pichon - Construction d'une Maison de la Culture et des Loisirs. Désignation de l'Architecte - Attribution de primes. • 1992
- II-3. – Mise à disposition par la Ville de nancy à edf-gdf -Services nancy lorraine d'un terrain sis à nancy, 18, rue des Cordeliers. • 1992
- II-4. – Mise à disposition par la Ville de nancy à edf-gdf - Services Nancy Lorraine, d'un local sis à l'Hôtel de Ville de nancy, à l'angle des rues Pierre Fourier et Maurice Barrès. • 1992
- II-5. – Projet de révision du Plan d'Occupation des Sols de la Commune de laxou - Avis du conseil municipal de nancy. • 1992
- II-6. – Ensemble de la Visitation - Régularisation de l'acquisition. • 1992
- II-7. – Église Saint-Nicolas - Restauration de Trois Toiles - Travaux Complémentaires - Convention Financière avec l'État (Ministère de la Culture, de la Communication et des Grands Travaux). • 1992
- III-1. – Appel d'offres ouvert - Travaux de ravalement, façades de l'extension h.d.v. des façades 2e et 3e étages sur rue P.Fourier ainsi que retours M.Barrès et Dominicains. • 1992
- III-2. – Appel d'offres ouvert : Classes de neige 1992 - 1993. • 1992
- III-3. – Cession de véhicules réformés. • 1992
- IV-1. – Recours n° 92.309 Société Industrielle et Commerciale de l'Est (socopa) en référé - Demande de Provision. • 1992