30/03/1992 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (35)
- IV-2. – Recours n° 92.333 devant le Tribunal administratif - Société Industrielle et Commerciale de l'Est (socopa) en annulation du refus d'indemnisation par la Ville de Nancy. • 1992
- IV-3. – Contrat d'Action de Prévention de la Délinquance pour la Sécurité dans la Ville. Ouverture de Crédits. • 1992
- V-1. – Rentrée des Classes 1992/1993 - Ouverture et Fermeture de Classes - Avis du conseil municipal. • 1992
- V-2. – Écoles privées - Participation de la Ville de nancy dans les dépenses de fonctionnement des Etablissements privés sous contrat d'Association. • 1992
- V-3. – Écoles privées - Participation de la Ville de nancy dans les dépenses de fonctionnement des Etablissements privés sous contrat simple. • 1992
- V-4. – Hébergement des Appelés du Contingent, Volontaires pour servir dans la Police Nationale - Convention. • 1992
- V-5. – Entraide Familiale - Participation de la Ville de nancy au fonctionnement de l'Association Aide familiale et ménagère dans le taux horaire des travailleuses familiales. • 1992
- V-6. – Entraide Familiale - Participation de la Ville de nancy au fonctionnement de l'Association Aide familiale à domicile dans le taux horaire des travailleuses familiales. • 1992
- VI-1. – Acquisition d'une oeuvre de Jean-François de TROY (1679-1752), Scène Biblique. • 1992
- VI-2. – Fixation du tarif de deux publications au Musée de l'École de Nancy : La Maison Bergeret, ouvrage de M. Frédéric Descouturelle ; Edmond de Goncourt chez lui, ouvrage de Mme Michèle Maubeuge. • 1992
- VII-1. – Modification du tableau des effectifs. • 1992
- VII-2. – Avenant au contrat du responsable du Service Immobilier. • 1992
- VII-3. – Contrat du responsable du Commerce et de L'Artisanat. • 1992
- VII-4. – Création d'un emploi spécifique au service Social. • 1992
- VII-5. – Création d'un poste contractuel de Chargé de Mission au service Participation. • 1992