14/09/1992 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (38)
- I-1. – Désignation d'un représentant de la Commune aux conseils d'établissement des institutions sociales et médico-sociales de l'A.E.I.M. • 1992
- I-2. – Désignation de représentants de la Ville de Nancy à la Commission départementale d'Urbanisme Commercial. • 1992
- II-1. – Garantie de la Ville de Nancy pour un emprunt à hauteur de 50% de 2.300.000 F. que l'Association Loisirs Vacances Animation (ALVA) envisage de contracter pour financer l'acquisition et l'aménagement d'un centre de vacances au Bonhomme. • 1992
- II-2. – Modification de la garantie d'emprunt de 550.000 F accordée à l'Association des Amis de l'École JEAN XXIII afin de financer l'extension et la restructuration des locaux de l'École JEAN XXIII. • 1992
- II-3. – Garantie d'un emprunt de 7.738.000 F que la SA. H.L.M. de l'EST envisage de contracter pour financer la construction de 19 logements PLA, 26, rue Jean Lamour à Nancy. • 1992
- II-4. – Attribution de subventions à des organismes à caractère économique. • 1992
- III-1. – Avis du conseil municipal de Nancy sur le projet de révision partielle du Plan d'Occupation des Sols de la Commune de MAXEVILLE. • 1992
- III-2. – Convention d'occupation du Domaine Public avec E.D.F. - G.D.F. • 1992
- III-3. – Convention de mandat avec le District Urbain de l'agglomération nancéienne pour les travaux de renforcement du tablier du Pont des Tiercelins. • 1992
- III-4. – Convention de remise d'ouvrage du Pont des Tiercelins. • 1992
- III-5. – Convention de quartier Charles III - État d'avancement - Programme d'actions à venir. • 1992
- IV. – Indemnité de Conseil du Trésorier Municipal. • 1992
- IV-1. – Appel d'offres ouvert pour la fourniture de matériel de plomberie, sanitaire et chauffage - année 1993. • 1992
- IV-2. – Appel d'offres ouvert pour la fourniture de matériaux de construction - année 1993. • 1992
- IV-3. – Appel d'offres ouvert pour la fourniture de matériel électrique - année 1993. • 1992
- IV-4. – Appel d'offres ouvert pour la fourniture de combustibles - Année 1993. • 1992
- IV-5. – Achat-reprise d'une balayeuse aspiratrice. • 1992
- IV-6. – Évacuation de déchets en décharge - Marché négocié sans consultation - année 1992. • 1992
- IV-7. – Adjudication ouverte pour la fourniture de carburants - année 1993. • 1992
- IV-8. – Adjudication ouverte au rabais des travaux d'entretien et de petits travaux neufs de la voirie communale - Année 1993. • 1992