23/11/1992 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (40)
- III-1. – Quartier du Placieux - Construction d'un gymnase type B. - Maîtrise d'oeuvre - Appel public de candidatures. • 1992
- IV-1. – Contrat emploi solidarité. • 1992
- IV-2. – Avenant n° 1 au contrat de concession du 6 juillet 1992 liant la Ville de Nancy à la Société Sodexho - SFRS. • 1992
- IV-3. – Utilisation des locaux scolaires en dehors du temps scolaire. • 1992
- IV-4. – Atelier Municipal d'Art enfantin - Taux de participation des familles. • 1992
- V-1. – Requête en référé n° 92 1805 du 5/10/92 aux fins d'expertise des désordres affectant la propriété de M. et Mme Bourgatte domiciliés rue Jean Mermoz à Vandoeuvre. • 1992
- V-2. – Recours n° 92 1764 - M. Collignon contre sanction disciplinaire. • 1992
- V-3. – Recours n° 92 1885 en indemnité suite à un incendie à l'école Gebhart. • 1992
- VI-1. – Rémunération des animateurs vacataires des contrats d'aménagement du temps de l'enfant (C.A.T.E.). • 1992
- VI-2. – Participation financière des familles aux activités péri-scolaires dans le cadre des contrats d'aménagement du temps de l'enfant. • 1992
- VI-3. – Contrat d'action de prévention pour la sécurité dans la ville - Attribution de subventions. • 1992
- VII-1. – Indemnités de fonction des élus municipaux. • 1992
- VIII-1. – Contrat de la Directrice du Service des Fêtes et animation. • 1992
- VIII-2. – Avenant au contrat de l'ingénieur réseaux à la direction des systèmes d'information. • 1992
- VIII-3. – Transformation d'un poste d'ingénieur en chef à la direction Voirie-Circulation en un poste d'ingénieur subdivisionnaire contractuel. • 1992
- VIII-4. – Transformation de postes dans la filière culturelle. • 1992
- IX-1. – Réimpression du catalogue DAUM dans les Musées de Nancy. • 1992
- IX-2. – Acquisition d'une oeuvre de Charles Sellier (1830-1882), Léandre mort. • 1992
- IX-3. – Demande de subvention auprès de l'État pour des travaux d'aménagement du Centre dramatique national. • 1992
- IX-4. – Avenant n° 1 au marché négocié de transport des oeuvres des expositions Callot du musée des Beaux-Arts et du Musée Historique Lorrain. • 1992