23/11/1992 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (40)
- I-1. – Garantie d'un emprunt de 22.248.894 F que la Société Est Habitat Construction envisage de contracter pour financer la construction de 42 pavillons Zac Provençal. • 1992
- I-2. – Garantie de la Ville de Nancy à hauteur de 50% d'un emprunt de 500 000 F. que le SLUC BASKET envisage de contracter auprès de la banque de Crédit Coopératif pour reconstituer sa trésorerie. • 1992
- I-3. – Garantie de la Ville de Nancy pour un emprunt de 100 000 F. que le CCAS envisage de contracter pour financer des travaux de restructuration à Notre-Maison auprès de la CRI. • 1992
- I-4. – Garantie de la Ville de Nancy pour un emprunt de 100 000 F. que le CCAS envisage de contracter pour financer des travaux de restructuration à Notre-Maison auprès de la CRI-UNIRS. • 1992
- I-5. – Garantie de la Ville de Nancy d'un emprunt de 150 000 F. que l'A.L.A.G.H. envisage de contracter auprès de la Caisse d'épargne des Pays Lorrains pour financer ses investissements 1992. • 1992
- I-6. – Dénonciation de la garantie d'un emprunt d'un montant de 1 200 000 F accordée par la Ville de Nancy à l'Association Laboratoire Logement par délibération du 27 Mai 1991. • 1992
- I-7. – Admission en non valeur - Produits irrécouvrables. • 1992
- I-8. – Avis du conseil municipal sur les délibérations prises par la Commission administrative de la maison des orphelines. • 1992
- I-9. – Subventions aux Associations sportives. • 1992
- I-10. – Attribution de subventions à des associations de protection de la nature. • 1992
- I-11. – Révision des tarifs des concessions cinéraires, funéraires et des cases au columbarium. • 1992
- I-12. – Révision du tarif du droit de séjour dans les dépositoires. • 1992
- I-13. – Révision du tarif du droit de superposition dans les cimetières. • 1992
- I-14. – Révision du tarif d'une vaccination contre la fièvre jaune pratiquée au service santé - environnement de la Ville de Nancy. • 1992
- II-1. – Aménagement des berges de meurthe - Projet d'aménagement - Acquisition d'une emprise foncière. • 1992
- II-2. – Convention de quartier Saint-Pierre / René II / Bonsecours - Diagnostic social et urbain - Étude de réalisation d'une opération programme d'amélioration de l'habitat - Diagnostic social du secteur HLM René II. • 1992
- II-3. – Arc de Triomphe Héré - Passation d'un contrat de mécénat et de partenariat - Demande de programmation. • 1992
- II-4. – Campagne de ravalement obligatoire des façades - Poursuite de la mission de l'ARIM Région lorraine et campagne 1993. • 1992
- II-5. – Campagne de ravalement - Subventions municipales aux travaux de ravalement. • 1992
- II-6. – Dénomination de voies : rue Gustave-Eiffel, rue de la Bergamote, rue Dominique-Louis, rue Jean-Mihé, rue Laurent-Bonnevay, rue Jean-Monnet, rue des Trois-Christophe, place Jules-Verne, place Alain-Fournier, place Robert-Laverny, place Père-Brandicourt, square Georges-Brassens, chemin Faisant. • 1992