21/12/1992 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (41)
- III-3. – Signature d'un charte de Partenariat avec E.D.F/G.D.F. Services visant à l'amélioration de la qualité urbaine. • 1992
- III-4. – Convention de mécénat - Illumination de la Place Stanislas. • 1992
- III-5. – Révision du P.O.S. - Prise en compte des observations formulées par Monsieur le Préfet - Suppression de l'emplacement réservé n°6. • 1992
- III-6. – Campagne de ravalement - Subventions municipales aux travaux de ravalement. • 1992
- IV-1. – Contrat avec la Compagnie Générale de Chauffe (C.G.F.) - Fourniture de chaleur pour les bâtiments communaux du Haut-du-Lièvre. • 1992
- IV-2. – Zénith - Appel d'offres des mobiliers matériels et outillage du Zénith. • 1992
- IV-3. – Classes de mer 1993 - Mise en appel d'offres ouvert. • 1992
- V-1. – Pôle de Gestion - Réitération de la vente conditionnelle. • 1992
- V-2. – Contrat de concession du Service Public des Pompes Funèbres. • 1992
- V-3. – Recours n°92.1984 du 24 Novembre 1992 - S.A DELORME - en annulation de la délibération du 8 Juillet 1991. • 1992
- VI-1. – Avis du conseil municipal sur les indemnités de logements des Instituteurs. • 1992
- VI-2. – Restaurant du personnel municipal - Relèvement du prix des tickets repas. • 1992
- VII-1. – Dénomination du Palais des Sports de Gentilly. • 1992
- VII-2. – Révision des redevances applicables dans les gymnases, salles et terrains de sports pour les compétitions et autres manifestations ou occupations. • 1992
- VII-3. – Piscines municipales - Révision de la grille tarifaire concernant les usagers individuels ainsi que l'organisation des manisfestations. • 1992
- VIII-1. – Musée de zoologie et aquarium tropical - Modification des heures d'ouverture, des droits d'entrée et du prix de vente des documents. • 1992
- VIII-2. – Mise en vente de carnets de 12 cartes postales intitulés Les gens de qualité par Jacques Callot et Grandville - Portraits et caricatures. • 1992
- VIII-3. – Acquisition d'un tableau de Giovani Francesco Bezzi dit Nosadella en remplacement de l'oeuvre de Charles Sellier (1830/1882), Léandre mort. • 1992
- VIII-4. – Attribution de subventions aux associations culturelles. • 1992
- VIII-5. – Ballet National de Nancy et de Lorraine - Subvention 1992. • 1992