22/02/1993 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (30)
- I-1. – Adhésion de la Ville de Nancy à l'Association Nancy-Lublin. • 1993
- I-2. – Désignation d'un représentant de la Ville de Nancy au sein du Conseil de District Urbain de Nancy. • 1993
- I-3. – Désignation d'un représentant de la Ville de Nancy pour siéger au Conseil d'administration du Centre Européen Universitaire. • 1993
- I-4. – Désignation de représentants de la Ville de Nancy au sein de la Commission Locale d'Insertion. • 1993
- I-5. – Désignation des représentants de la Ville de Nancy au sein de la Société d'Economie Mixte pour le développement des réseaux télévisuels H.L.M. • 1993
- II-1. – Vote des Budgets Primitifs 1993. • 1993
- II-2. – Vote des Taux d'imposition applicables en 1993. • 1993
- II-3. – Réaménagement par le Crédit Local de France, de la dette de la Ville indexée sur le TAM. • 1993
- II-4. – Réhabilitation de logements destinés à des familles défavorisées se situant sur Nancy et le territoire de diverses Communes. - Accord de principe sur la garantie d'un emprunt de 6 MF sollicité par la Société ARS/UGILOR. • 1993
- III-1. – ZAC Stanislas Meurthe - Programme des équipements publics. • 1993
- III-2. – Délégation du droit de préemption urbain au Syndicat Intercommunal scolaire du 1er cycle de Nancy (S.I.S.) portant sur l'ensemble immobilier 4-6, Quai Choiseul / 7 rue Alfred Mézières. • 1993
- III-3. – Programme d'accueil d'activités Ilot de Réménauville - Extension du périmètre concédé à la Société d'Economie Mixte d'Aménagement urbain (Solorem). • 1993
- III-4. – Plan de sauvegarde et de mise en valeur - Avis du conseil municipal avant approbation. • 1993
- III-5. – Prolongement du Boulevard d'Austrasie. • 1993
- III-6. – Campagne de ravalement - Subventions Municipales aux travaux de ravalement. • 1993
- IV-1. – Appel d'offres - Aménagements paysagers Haussonville - Allée des Coquelicots à Nancy. • 1993
- IV-2. – Appel public de candidatures pour les travaux à effectuer dans les bâtiments communaux. • 1993
- IV-3. – Appel public de candidatures pour les travaux d'aménagement du Centre dramatique national. - Appel d'offres restreint. • 1993
- V-1. – Acceptation d'un don - Prix du concours Plantez des arbres dans votre ville. • 1993
- V-2. – Police d'affichage - Recours M. CUQ C/arrêté du Maire du 15/12/92 - (n° 92.2089 du 23/12/92 en annulation et n° 92.2114 du 28/12/92 en suspension de l'astreinte). • 1993