22/02/1993 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (30)
- V-3. – Recours n° 93 40 - M. GRABIAS en annulation du refus implicite de réintégration. • 1993
- V-4. – Affaire Vitrail Gruber - Recours en indemnités Ville de Nancy C / Société LAGARDE et MEREGNANI. • 1993
- V-5. – Avis du conseil municipal - Enquête Publique - Papeteries de Golbey. • 1993
- VI-1. – Avenant n°2 au contrat de concession du 6 juillet 1992 liant la Ville de Nancy et la Société SODEXO SFRS. • 1993
- VI-2. – Règlement de service complémentaire au contrat de concession liant la Ville de Nancy à la Société Sodexho-SFRS. • 1993
- VI-3. – Rentrée des classes 1993/1994 - Ouvertures et Fermetures de classes - Avis du conseil municipal. • 1993
- VI-4. – Classes de découvertes - Année scolaire 92/93 - Modification de la redevance des familles. • 1993
- VI-5. – Convention entre la Ville de Nancy et le S.L.U.C. Nancy Basket-Ball Pro. • 1993
- VII-1. – Mise à disposition d'un agent municipal auprès de l'Agence de Développement et d'Urbanisme de l'Agglomération nancéienne (A.D.U.A.N.). • 1993
- VII-2. – Création d'un poste de conservateur territorial du patrimoine au Musée Historique Lorrain. • 1993