02/05/1994 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (37)
- III-8. – Appel d'offres ouvert : hôtel de Ville - Conformité des installations électriques. • 1994
- III-9. – Appel d'offres ouvert : aménagement de la rue Cyfflé et de divers carrefours. Travaux de génie civil : programme 1994. • 1994
- III-10. – Appel d'offres ouvert : travaux de ravalement intérieur, étanchéité de vitraux - Église Saint-Fiacre. • 1994
- III-11. – Appel d'offres ouvert : fourniture de vêtements de travail et accessoires : année 1994. • 1994
- III-12. – Appel d'offres ouvert pour l'exercice d'une mission de programmation et d'assistance au maître d'ouvrage en vue de la restructuration du marché central. • 1994
- III-13. – Exonération des droits de voirie à l'occasion de la braderie les 30 juin, 1er et 2 juillet 1994, organisée par l'association Les Vitrines de Nancy. • 1994
- IV-1. – Appel n° 94 NC 00302 du 14 mars 1994 : monsieur Joseph Gilberg : dommages de travaux publics. • 1994
- IV-2. – Recours n° 94.241 : dames Hommel en annulation permis de construire modificatif délivré le 30 septembre 1993 à la compagnie immobilière de Numa. • 1994
- IV-3. – Recours n° 94-380 du 20 mars 1994 - Monsieur Michel Bouquain suite à refus implicite de réintégration. • 1994
- IV-4. – Logements de fonction des instituteurs - Dépôt d'une caution. • 1994
- IV-5. – Musée des beaux-arts - Expertise préalable de l'état des propriétés voisines. • 1994
- V-1. – Tarification de l'accueil périscolaire dans les écoles publiques maternelles et primaires de la Ville de Nancy. • 1994
- V-2. – Contribution sociale de la Ville de Nancy, en faveur des familles pour l'accueil périscolaire dans les écoles maternelles et primaires de la Ville de Nancy. • 1994
- V-3. – Convention avec l'institut universitaire de formation des maîtres de Lorraine (I.U.F.M).- Hébergement des jeunes appelés du contingent volontaires pour servir dans la police nationale -. • 1994
- V-4. – Désaffectation du groupe scolaire Michelet A et B. • 1994
- V-5. – Avis du conseil municipal sur les indemnités de logement des instituteurs. • 1994
- VI-1. – Mise en vente de publications et d'affiches relatives à l'exposition Paul Colin et les spectacles. • 1994