04/07/1994 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (55)
- V-6. – Avenant à la convention du fonds local d'aide aux jeunes en difficulté du secteur de Nancy. • 1994
- V-7. – Contrat de Ville - Mission de chef de projet -secteur de la rue de Tomblaine. • 1994
- V-8. – Piscines municipales - Révision des tarifs applicables aux groupes. • 1994
- V-9. – Révision des tarifs applicables dans les gymnases et salles de sports pour les séances d'éducation physique des élèves des établissements d'enseignement du 2° degré. • 1994
- VI-1. – Mise en vente de cartes postales éditées par les archives municipales de Nancy. • 1994
- VI-2. – Tarifs saison 94/95 - Opéra de Nancy et de Lorraine. • 1994
- VI-3. – Tarifs saison 94/95 - Orchestre symphonique et lyrique de Nancy. • 1994
- VI-4. – Acquisition d'un bas-relief de Clodion et de 6 oeuvres d'Etienne Cournault. • 1994
- VII-1. – Actualisation des tarifs de désinfection et désinsectisation. • 1994
- VIII-1. – Révision des tarifs des concessions funéraires et des tarifs des travaux dans les cimetières. • 1994
- VIII-2. – Révision des tarifs des concessions cinéraires et des cases au columbarium. • 1994
- VIII-3. – Fixation du taux de la taxe d'inhumation. • 1994
- IX-1. – Modification de la délibération du 21 décembre 1992 n° II/8 relative à l'indemnité de conseil du trésorier municipal. • 1994
- IX-2. – Contrat du médecin diététicien siégeant à la commission des usagers de la restauration de la Ville de Nancy. • 1994
- IX-3. – Création de quatre postes supplémentaire d'apprentis. • 1994