05/05/1995 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (60)
- MT-19. – Sécurité dans les établissements scolaires - Demande de subvention auprès de l'État. • 1995
- MT-20. – Contrat d'occupation du domaine public Ville de Nancy / SCI Hoche. • 1995
- ASJS-1. – Association Francas Plus du Haut-du-Lièvre - Convention. • 1995
- ASJS-2. – Centres de loisirs municipaux - tarification à compter du 3 juillet 1995. • 1995
- ASJS-3. – Avis du conseil municipal sur les indemnités de logement des instituteurs. • 1995
- ASJS-4. – Entraide familiale - Participation de la Ville de Nancy au fonctionnement de l'association Aide Familiale à Domicile - Taux de participation horaire. • 1995
- ASJS-5. – Entraide familiale - participation de la Ville de Nancy au fonctionnement de l'association Aide aux familles de Meurthe-et-Moselle - taux de participation horaire. • 1995
- AC-1. – Acquisition pour le musée de l'École de Nancy d'un cabinet dentaire conçu par Jacques Gruber pour un praticien de Nancy. • 1995
- AJB-1. – Parking Saint Dizier / Saint Nicolas - Assignation à comparaître en référé pour expertise à la demande des propriétaires voisins de l'ouvrage. • 1995
- AJB-2. – Requête en référé : District de l'agglomération nancéienne contre Solorem, bureau des paysages, SCN Pertuy, SA Hurstel, Ville de Nancy, établissements Nordon, service de la navigation. • 1995
- AJB-3. – Requête en référé - Expertise judiciaire désordres au parking de la manufacture. • 1995
- AJB-4. – Désordres concernant les fontaines Place Stanislas - Requête en intervention de la Ville de Nancy contre la caisse mutuelle d'assurances et de prévoyance -assureur de l'entreprise Chiquet. • 1995
- AJB-5. – Demande de sursis à exécution et annulation du permis de construire 2, avenue Milton à Nancy - Ville de Nancy contre monsieur Philippe. • 1995
- AJB-6. – Requête n° 95 NC 00289 - Madame Coste Pavan contre jugement du tribunal administratif du 20 décembre 1994. • 1995
- AJB-7. – Recours n° 95 485 Madame Lucette Trotzier - accident du 19 mars 1994. • 1995
- AJB-8. – Bail OPAC de Nancy / Ville de Nancy - mise à disposition d'un local rue Claude Deruet. • 1995
- P-1. – Tableau des effectifs. • 1995
- P-2. – Tableau des emplois contractuels permanents. • 1995
- P-3. – Tableau des emplois non permanent. • 1995
- P-4. – Vêtements de travail - Appel d'offres ouvert. • 1995