18/12/1995 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (51)
- MT-11. – Renouvellement des contrats pour la fourniture de gaz liquide. • 1995
- MT-12. – Fourniture de chaleur - Renouvellement de contrats et avenants. • 1995
- MT-13. – Contrat Ville de Nancy/S.B.O. Ricoh/Cie du Crédit Universel - Location entretien d'un photocopeiur service imprimerie. • 1995
- ASSJS-1. – Accueil des étudiants étrangers - Convention Ville de Nancy/Institut de formation et de recherche en action sociale IFRAS;. • 1995
- ASSJS-2. – Piscines municipales : révision de la grille tarifaire applicable aux usagers individuels et pour l'organisation de manifestations. • 1995
- AG-1. – Modification du taux des vacations funéraires servies aux commissaires de police. • 1995
- AG-2. – Cimetières - Révision des tarifs : travaux, taxe d'inhumation, concessions funéraires, columbarium et cinéaires. • 1995
- AG-3. – Dérogation annuelle au repos dominical. • 1995
- AG-4. – Résiliation anticipée du bail emphytéotique Ville de Nancy/Chevreux pour des locaux 56, rue du Maréchal Juin à Nancy. • 1995
- P-1. – Création d'un poste d'attaché contractuel chargé de la communication et des relations publiques de l'Opéra et de l'Orchestre. • 1995
- P-2. – Mise à disposition d'un gardien de police municipale auprès du Centre Hospitalier Universitaire de Nancy. • 1995