18/12/1995 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (51)
- DU-1. – Déclassement du domaine public d'une parcelle à prélever sur un immeuble rue Stanislas. • 1995
- DU-2. – Marché de Gros - Conditions d'attribution d'une partie de l'entrepôt n° 2 à la C.G.F.T.E. • 1995
- DU-3. – Déclassement du domaine public d'une parcelle de terrain bâti située au cente commercial de gros de Heillecourt. • 1995
- DU-4. – Cession à la Société GEFCO d'un bâtiment et d'un terrain attenant. • 1995
- DU-5. – Arrêt du projet de révision du plan d'occupation des sols et application anticipée. • 1995
- DU-6. – Campagne de ravalement - Subvention municipales aux travaux de ravalement. • 1995
- DU-7. – ZAC Stanislas Meurthe - Agrément du District en tant que cessionnaire du terrain pour la réalisation de l'École Nationale Supérieure en génie des systèmes industriels. • 1995
- DU-8. – Convention d'occupation temporaire du domaine public fluvial - Prise et rejet d'eau pour le jardin d'eau - ZAC Stanislas Meurthe. • 1995
- DU-9. – Construction d'une chaufferie urbaine à Nancy 10-14 Quai Joseph Florentin - Autorisation de déposer le permis de construire et de réaliser les travaux sous réserve de l'avis favorable du commissaire enquêteur. • 1995
- DU-10. – Transaction amiable suite à la résiliation anticipée de la convention du 20 décembre 1988. • 1995
- MT-1. – Appel d'offres ouvert pour l'achat d'espaces par annonces publicitaires publi-informatives, encarts, suppléments rédactionnels. • 1995
- MT-2. – Appel d'offres ouvert - Restructuration des locaux de l'immeuble Lyautey. • 1995
- MT-3. – Appel d'offres ouvert - École Moselly - Travaux de sécurité contre l'incendie - Remplacement des plafonds - 2ème tranche. • 1995
- MT-4. – Appel d'offres ouvert - Réfection des couvertures - Écoles Charlemagne, Gebhart - Braconnot (2ème tranche) - École Marcel Leroy (1ère tranche). • 1995
- MT-5. – Appel d'offres ouvert - Divers groupes scolaires - Travaux de mise en conformité des installations électriques. • 1995
- MT-6. – Commission d'appel d'offres ouvert - Désignation des membres : Achat d'espaces par annonces publicitaires publi-informatives, encarts suppléments rédactionnels;. • 1995
- MT-7. – Commissions d'appels d'offres - Désignation des membres : 1. Restructuration des locaux de l'immeuble Lyautey. 2. École Moselly - Travaux de sécurité contre l'incendie - remplacement des plafonds - 2ème tranche. 3. Réfection des couvertures - Écoles Charlemagne, Gebhart - Braconnot (2ème tranche - École Marcel Leroy (1ère tranche). 4. Travaux de mise en conformité des installations électriques des groupes scolaires. • 1995
- MT-8. – Bastion d'Haussonville - Fouilles archéologiques - 3ème tranche - Convention financière tripartite entre la Ville de Nancy, l'État et l'Association pour les fouilles archéologiques nationales (AFAN). • 1995
- MT-9. – Nouveaux contrats de maintenance et d'exploitation. • 1995
- MT-10. – Avenant au contrat de maintenance de panneaux lumineux pour les équipements sportifs. • 1995