19/10/1996 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (37)
- MT-9. – Marché négocié fractionné à bons de commandes - fournitures de produits et petit matériel d'entretien - année 1997. • 1996
- MT-10. – Marchés négociés de fournitures de pièces captives et pièces mécaniques - ouverture de crédits 1997. • 1996
- MT-11. – Marchés négociés de fournitures - entretien des bâtiments et du domaine public - année 1997. • 1996
- MT-12. – Exploitation du parc de stationnement de la Croix de Bourgogne - Complément de la délibération du 3 juin 1996. • 1996
- MT-13. – Cession de matériel de transport. • 1996
- MT-14. – Travaux de grosses réparations et d'aménagement de l'ensemble immobilier Didion en vue de la pratique d'activités socio-culturelles - Demande de subvention auprès du Conseil général. • 1996
- ASE-1. – Attribution de subventions à des associations de réinsertion - 2ème phase 1996. • 1996
- ASJ-1. – Attribution d'une subvention à une association organisant des activités périscolaires. • 1996
- ASJ-2. – Carte scolaire du 1er degré - rentrée 1996. • 1996
- ASJ-3. – Convention d'affiliation du centre d'accueil international de Remicourt avec la Fédération Unie des Auberges de Jeunesse. • 1996
- R-1. – Bourse d'étude pour un étudiant de Karlsruhe - année 1996/1997. • 1996
- DE-1. – Jeune chambre économique - attribution de subvention. • 1996
- DE-2. – Fermeture du marché aux bestiaux. • 1996
- P-1. – Frais de déplacement des collaborateurs occasionnels de la Ville de Nancy. • 1996
- AC-1. – Attribution de subventions aux associations à caractère culturel. • 1996
- AC-2. – Participation à l'opération L'invitation au musée : gratuité le 3 novembre 1996 pour le Musée des beaux-arts et le Musée de l'École de Nancy. • 1996
- AC-3. – Vente en solde de catalogues, cahiers et affiches anciennes expositions à l'occasion d'une grande braderie le dimanche 1er décembre 1996 au Musée des beaux-arts. • 1996