17/03/1997 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (62)
- DU-9. – Avis de la Ville de Nancy sur le projet du plan d'occupation des sols de la commune de Vandoeuvre. • 1997
- DU-10. – État d'abandon manifeste de l'immeuble 1, rue Jacquinot. • 1997
- DU-11. – Campagne de ravalement - Subventions municipales au travaux de ravalement. • 1997
- MT-1. – Appel d'offres ouvert : restructuration de l'éclairage public - Programme 1997 - Acquisition de luminaires. • 1997
- MT-2. – Appel d'offres ouvert : revalorisation du patrimoine de l'éclairage public - Programme 1997 - Travaux d'installation des luminaires. • 1997
- MT-3. – Appel d'offres ouvert - Marché central - Travaux de rénovation intérieure et mise en conformité sanitaire des ailes A et B. • 1997
- MT-4. – Appel d'offres ouvert - Écoles Boudonville / Montet / Moselly.- Réfection des couvertures - Tranche 1997. • 1997
- MT-5. – Appel d'offres ouvert - École Braconnot - travaux de rénovation 1997. • 1997
- MT-6. – Appel d'offres ouvert - Groupe scolaire Marcel Leroy : Restructuration et extension. • 1997
- MT-7. – Appel d'offres ouvert pour le réaménagement d'une aire de jeux de ballons, rue Charles Guérin à Nancy. • 1997
- MT-8. – Commissions d'appels d'offres - Désignation des membres. • 1997
- MT-9. – Aménagement de la Grande Rue - travaux d'éclairage public et de génie électrique - appel d'offres ouvert - Signature du marché. • 1997
- MT-10. – Travaux d'entretien, grosses réparations et petits travaux neufs à exécuter dans diverses propriétés communales - adjudication ouverte - Signature des marchés. • 1997
- MT-11. – Signalisation horizontale - marques sur chaussées - année 1997 - appel d'offres ouvert - Signature des marchés. • 1997
- MT-12. – Nettoyage et lavage des vitres et glaces dans les propriétés communales - année 1997 - appel d'offres ouvert - Signature du marché. • 1997
- MT-13. – Réfection du gymnase Henri Bazin - appel d'offres ouvert - Signature des marchés. • 1997
- MT-14. – Fourniture de papier - année 1997 - appel d'offres ouvert - Signature des marchés. • 1997
- MT-15. – Musée des beaux-arts - Demande de subvention à l'État. • 1997
- MT-16. – Rénovation du marché couvert - Convention avec le Ministère des Petites et Moyennes entreprises, du Commerce et de l'Artisanat - Octroi de subvention. • 1997
- MT-17. – Facturation d'interventions diverses pour compte de tiers sur le domaine public. • 1997