17/03/1997 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (62)
- MT-18. – Fixation des taux de majoration de la facturation des travaux réalisés par la Ville de Nancy, pour le compte des intervenants sur la voirie communale, conformément aux prescriptions du code de la voirie routière. • 1997
- MT-19. – Fixation des tarifs des droits de place pour les foires attractives. • 1997
- MT-20. – Convention entre l'office public d'aménagement et de construction de Nancy (OPAC) et la Ville de Nancy : versement par l'OPAC d'une participation financière à la réalisation des travaux d'aménagement des espaces extérieurs du quartier René II. • 1997
- MT-21. – Avenant n° 1 à la convention d'entretien et de maintenance de la voirie communautaire liant la Ville de Nancy à la Communauté urbaine du Grand Nancy. • 1997
- AG-1. – Désignation de deux représentants de la Ville de Nancy au sein du Comité de Pilotage et d'Orientation de l'association Union et Solidarité. • 1997
- AG-2. – Adhésion au conseil d'architecture d'urbanisme et de l'environnement de Meurthe-et-Moselle. • 1997
- P-1. – Rémunération des prestations ponctuelles réalisées pour le compte de la Ville de Nancy. • 1997
- P-2. – Convention tripartite entre la Ville de Nancy, le Comité d'action sociale et la Mutuelle de la Ville de Nancy. • 1997
- P-3. – Prolongation de la mise à disposition d'un agent auprès de la Communauté urbaine du Grand Nancy. • 1997
- P-4. – Travail à temps partiel des agents de la Ville de Nancy. • 1997
- ASS-1. – Attribution de subventions aux coopératives scolaires des écoles organisant des classes de découvertes en 1997. • 1997
- ASS-2. – Participation de la Ville de Nancy aux dépenses de fonctionnement des établissements privés sous contrat d'association - Écoles privées. • 1997
- ASS-3. – Participation de la Ville de Nancy aux dépenses de fonctionnement des établissements privés sous contrat simple - Écoles privées. • 1997
- AC-1. – Attribution de subventions à des associations à caractère culturel. • 1997
- AC-2. – Mise en vente de publications et d'affiches relatives à l'exposition La mort du Téméraire : peintures d'histoires. • 1997
- AC-3. – Année de l'École de Nancy, diffusion d'ouvrages, de cartes postales et d'affiches à titre gracieux. • 1997
- AC-4. – Orchestre symphonique et lyrique de Nancy - Location piano Steinway - Salle Poirel. • 1997
- AC-5. – Opéra de Nancy et de Lorraine - Contrat avec l'Opéra National de Paris. • 1997
- RI-1. – Attribution de subvention à divers organismes et associations au titre des Relations Internationales. • 1997
- FA-1. – Subventions aux Commissions Municipales et Associations de Quartiers. • 1997