14/04/1997 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (43)
- MT-9. – Extension et restructuration du Musée des beaux-arts - Avenants aux marchés de travaux et aux marchés négociés de maîtrise d'oeuvre - Nouveau marché. • 1997
- MT-10. – Ajustement du tarif opérations préalables de mise en fourrière municipale des véhicules particuliers et commerciaux. • 1997
- MT-11. – Contrat d'occupation du domaine public - Ville de Nancy/Monsieur Birdemir - parking Charlemagne. • 1997
- MT-12. – Maintenance des appareils élévateurs, pour l'année 1997. Avenant n°1 au marché - Prise en charge d'un appareil supplémentaire. • 1997
- MT-13. – Convention de servitude Ville de Nancy/E.D.F. pour un poste de transformation rue Marquette à Nancy. • 1997
- MT-14. – Avenants de transfert - Marché négocié pour la mise en conformité des installations électriques dans divers groupes scolaires et marché pour la maintenance de la détection incendie pour l'année 1997. • 1997
- MT-15. – Travaux de rénovation intérieure et de mise en conformité sanitaire des ailes A et B du Marché central à Nancy - Modification du montant du marché négocié de maîtrise d'oeuvre. • 1997
- MT-16. – Travaux de sécurité dans les établissements d'enseignement élémentaire du premier degré. Demande de subvention à l'État. • 1997
- MT-17. – Sécurité aux abords des établissements d'enseignement élémentaire du premier degré : demande de subventions à l'État. • 1997
- ASJ-1. – Attribution de subventions aux coopératives scolaires des écoles organisant des classes de découvertes en 1997. • 1997
- ASJ-2. – Attribution de subventions aux associations de jeunesse. • 1997
- ASJ-3. – Attribution de subventions à caractère universitaire. • 1997
- ASJ-4. – Centres de loisirs municipaux sans hébergement - été 1997 - tarification à partir du 30 juin 1997. • 1997
- ASJ-5. – Opération argent de poche. • 1997
- AGP-1. – Création d'un emploi contractuel de Délégué Général de l'Opéra et de l'Orchestre. • 1997
- AGP-2. – Indemnisation dans le cadre de la mise en oeuvre de la protection juridique contre les menaces et attaques des agents publics. • 1997
- AGP-3. – Participation à des clubs d'utilisateurs de logiciels informatiques. • 1997
- AGP-4. – Réforme du matériel informatique obsolète. • 1997
- AGP-5. – Acceptation d'un legs - succession de Mme HAVETTE veuve PETITDEMANGE. • 1997
- DE-1. – 19ème Congrès annuel de l'Association des Professeurs de Langues des Instituts Universitaires de Technologie (APLIUT). Demande de subvention. • 1997