22/12/1997 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (61)
- AF-1. – Décision modificative n°4. • 1997
- AF-2. – Gestion de l'encours de la dette de la Ville de Nancy. • 1997
- AF-3. – Ouverture provisoire de crédits d'investissement et fonctionnement pour l'exercice 1998. • 1997
- DU-1. – Boulevard Meurthe Canal, bouclage ouest - lancement de la concertation préalable. • 1997
- DU-2. – Contrat Métropolitain (1994-1999) - Traitement des friches urbaines - Programme complémentaire - Avenant à la convention du 5 mai 1995. • 1997
- DU-3. – Z.A.C Stanislas Meurthe. Déclassement du domaine public de la rue de la Mothe et cession des emprises déclassées à Solorem, concessionnaire d'aménagement de la ZAC. • 1997
- DU-4. – Dénomination de voies de ZAC Stanislas-Meurthe : allée des Trois-Écoles, rue des Frères-Lurçat, allée de la Roselière, boulevard de la Mothe, rue Georges-de-la-Tour, allée du Chanoine-Drioton. • 1997
- DU-5. – Cession d'un terrain à la S.C.I Financière du Brot, sis rue Marcel Brot et rue Alfred Krug, cadastré AY 324. • 1997
- DU-6. – Quartier Charles III - Requalification de l'îlot Drouot - Saint-Nicolas - Cession par l'EPML (Etablissement Public de la Métropole Lorraine) à la Ville de Nancy des parcelles cadastrées BW 305 pour 112 m² et BW 419 pour environ 1.000 m² sises 6-8 rue du Général Drouot. • 1997
- DU-7. – Subvention de la Caisse des dépôts et consignations pour la réalisation de l'étude préparatoire à la mise en place d'une Opération programmée d'amélioration de l'habitat sur le quartier Jeanne d'Arc - Mon Désert. • 1997
- DU-8. – Convention de mandat entre la Ville de Nancy et l'E.P.M.L. pour la réalisation des travaux de réhabilitation de l'immeuble 73, rue Isabey. • 1997
- DU-9. – Campagne de Ravalement - Subventions municipales aux travaux de ravalement. • 1997
- MT-1. – Lancement de l'appel d'offres restreint - appel de candidatures - restructuration de l'ensemble Poirel. • 1997
- MT-2. – Appel d'offres ouvert - aménagement d'un site cinéraire au cimetière du sud. • 1997
- MT-3. – Mise en appel d'offres ouvert - Marchés fractionnés à bons de commande. Fourniture de vêtements de travail et accessoires - Année 1998. • 1997
- MT-4. – Appel d'offres ouvert - Acquisition de deux balayeuses aspiratrices de places. • 1997
- MT-5. – Appel d'offres ouvert pour des plantations de renouvellement au parc de la Pépinière. • 1997
- MT-6. – Appel d'offres ouvert - Lavage de vitres - Diverses propriétés communales. • 1997
- MT-7. – Commissions d'appels d'offres - Désignation des membres. • 1997
- MT-8. – Nettoyage des locaux de la médiathèque - Année 1998 - Appel d'offres ouvert - Signature du marché. • 1997