22/12/1997 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (61)
- ASJS-3. – Classes de découvertes - Modification de la redevance des familles. • 1997
- ASJS-4. – Études surveillées - Modification des tarifs - Année 1997/1998. • 1997
- ASJS-5. – École de plein air - Augmentation de la redevance journalière - Année scolaire 1997/1998. • 1997
- ASJS-6. – Hébergement des jeunes appelés du contingent volontaires pour servir dans la Police Nationale : - Convention avec le CROUS,- avenant n°2 à la convention du 6 décembre 1993 avec l'État, - Convention avec l'Espace social et de restauration de l'Hôtel de Police. • 1997
- ASJS-7. – Convention entre la Ville de Nancy et l'Association pour le Développement de l'Emploi et des Professions du Sport en Meurthe-et-Moselle (A.D.E.P.S.). • 1997
- ASJS-8. – Attribution d'une subvention à une association organisant des activités périscolaires. • 1997
- ASJS-9. – Groupe scolaire du Placieux - Participation de la commune de Villers-les-Nancy aux dépenses de gestion. • 1997
- ASJS-10. – Attribution de subventions pour les opérations vacances 1997. • 1997
- ASJS-11. – Convention de partenariat - aide au logement des jeunes. • 1997
- ASJS-12. – Attribution de subvention aux associations sportives. • 1997
- ASJS-13. – Convention de partenariat entre la Ville de Nancy et l'Association Sportive Nancy Lorraine (ASNL). • 1997
- ASJS-14. – Convention de gestion et d'utilisation du palais des sports Jean Weille entre la Ville de Nancy et la Communauté urbaine du Grand Nancy. • 1997
- ASJS-15. – Convention de gestion et d'utilisation du stade Marcel Picot entre la Ville de Nancy et la Communauté urbaine du Grand Nancy. • 1997
- AC-1. – Musée des beaux-arts - Espace Librairie. • 1997
- AG-1. – Cimetières - Révision de la taxe d'inhumation et des tarifs des concessions. • 1997
- AG-2. – Cimetières - Révision tarifs travaux. • 1997
- AG-3. – Indemnisation de Monsieur LECK suite à vol, le 11 mai 1997, d'un ouvrage lors de l'exposition L'Oeil du Livre à la Médiathèque. • 1997
- RI-1. – Versement d'une subvention exceptionnelle à la Ville de Lublin (Pologne). • 1997
- RI-2. – Cités Unies France - Participation de la Ville de Nancy au Fonds de Coopération Décentralisée pour la Palestine. • 1997
- RI-3. – Participation de la chorale du lycée Frédéric Chopin aux rencontres musicales franco-allemandes qui se sont déroulées à Karlsruhe le 23 novembre 1997 - Demande de subvention. • 1997