24/11/1997 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (39)
- JASE-1. – Attribution de subventions aux associations de jeunesse. • 1997
- JASE-2. – Convention tripartite - Ville de Nancy - MJC Desforges - U.L.MJC. • 1997
- JASE-3. – Emplois jeunes. • 1997
- JASE-4. – Prime annuelle allouée aux apprentis et agents employés sous contrat emploi solidarité, contrat emploi consolidé, contrat emploi de ville et contrat emploi jeune. • 1997
- AC-1. – Enrichissement des collections du Musée des beaux-arts : acquisition d'un tableau d'Henri-Edmond CROSS. • 1997
- AC-2. – Attribution de subventions aux associations à caractère culturel. • 1997
- AC-3. – Acquisition d'un meuble vitrine École de Nancy, de Camille Gauthier. • 1997
- AF-1. – Poursuite de la mise en place de la M14. • 1997
- AF-2. – Décision modificative n°3 du budget principal et n°2 du budget annexe. • 1997
- AF-3. – Admission en non-valeur de produits irrécouvrables. • 1997
- AF-4. – Avenants aux conventions de concession des parcs de stationnement liant la Ville de Nancy et la Société des Parkings des Champs Elysées. • 1997
- AF-5. – Avenants aux contrats liant la Ville de Nancy, la Compagnie Générales de Stationnement (C.G.St.) et la Société des Parkings des Champs Elysées (S.P.C.E.). • 1997
- AF-6. – Cession d'une maison située 8 rue du Général Duroc à l'OPAC de Nancy, garantie d'un prêt locatif aidé très social (PLATS) et versement d'un fonds de concours de 50.000 francs pour la réhabilitation de deux logements. • 1997
- AF-7. – Cession d'un immeuble situé 14 rue Emile Bertin à la Société Présence Habitat, garantie d'un prêt locatif aidé très social (PLATS) et versement d'un fonds de concours de 25.000 francs pour la réhabilitation d'un logement. • 1997
- MT-1. – Appel d'offres ouvert - Fourniture de papiers. • 1997
- MT-2. – Appel d'offres ouvert - Fourniture de petit matériel et produits d'entretien. • 1997
- MT-3. – Appel d'offres ouvert - Fourniture et petit matériel de bureau. • 1997
- MT-4. – Appel d'offres ouvert - Contrôle des installations électriques pour les établissements recevant du public - Année 1998. • 1997
- MT-5. – Appel d'offres ouvert - Restructuration de l'éclairage public - programme 1998 - Travaux de rénovation du réseau électrique et petits travaux neufs. • 1997
- MT-6. – Adjudication ouverte pour travaux de grosses réparations et petits travaux neufs dans les propriétés communales. • 1997