24/11/1997 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (39)
- MT-7. – Commission d'appels d'offres - Désignations des membres. • 1997
- MT-8. – Maintenance des équipements techniques dans les propriétés communales de la Ville de Nancy - lots n°7 et 8 - marchés négociés suite à infructueux - Signature des marchés. • 1997
- MT-9. – Fourniture des pièces captives et des pièces mécaniques nécessaires à l'entretien du parc automobile - année 1998 - marchés négociés - Signature des marchés. • 1997
- MT-10. – Restauration des menuiseries extérieures du Musée des beaux-arts - appel d'offres ouvert - Signature du marché. • 1997
- MT-11. – Restauration du bastion d'Haussonville et de la barbacane Saint-Nicolas au Muée des Beaux-Arts - appel d'offres ouvert - Signature du marché. • 1997
- MT-12. – Musée des beaux-arts - lot 8 - plâtrerie - remplacement du titulaire défaillant - Signature du marché. • 1997
- MT-13. – Restructuration du zoo de la Pépinière ( parc à daims et volière) - 1ère tranche - lot n°4 fourniture de végétaux - marché négocié suite à infructueux - Signature du marché. • 1997
- MT-14. – Avenant n°1 - Location maintenance d'équipements de péage sur voirie. • 1997
- MT-15. – Avenant n° 1 - Fournitures et petit matériel de bureau - Année 1997. • 1997
- DU-1. – Zone d'Aménagement Concerté Provençal - Approbation de la note de conjoncture 1996. • 1997
- DU-2. – Cession par la Ville de Nancy à l'Association Adultes et Enfants Inadaptés Mentaux (AEIM) d'une partie de l'ancien groupe scolaire Michelet. • 1997
- DU-3. – OPAH Loyers Modérés et Transformation de commerces vacants. Attribution de la subvention municipale au conventionnement. • 1997
- DU-4. – Autorisation de cession de 16 logements situés, 2, rue Frédéric Chopin appartenant à l'OPAC de Nancy. • 1997
- DU-5. – Bail emphytéotique avec l'Association des oeuvres sociales et entr'aides protestantes (O.S.E.P.) - terrain sis avenue P. Pinchard. • 1997
- DU-6. – Campagne de ravalement - Subventions municipales aux travaux de ravalement. • 1997
- RI-1. – Attribution de subvention à divers organismes et associations au titre des Relations Internationales. • 1997
- RI-2. – Bourses d'étude pour un étudiant de notre ville jumelée de Karlsruhe, pour l'année universitaire 1997/1998. • 1997
- P-1. – Transformation d'un poste de chef de projet informatique. • 1997
- P-2. – Création de l'emploi contractuel de régisseur désigné du Choeur de l'Opéra de Nancy et de Lorraine. • 1997