27/10/1997 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (40)
- AF-1. – Decision Modificative n°2. • 1997
- AF-2. – Caution de la Ville de Nancy accordée au Centre communal d'action sociale pour deux emprunts d'un montant total de 1 203 000 F à contracter auprès de la Caisse des dépôts et consignations. • 1997
- AF-3. – Allongement des garanties d'emprunt accordées à la SA HLM de l'Est pour des opérations de construction ou d'amélioration de logements sociaux. • 1997
- AF-4. – Quartier Charles-III. Requalification de l'îlot Charles III - Sainte-Anne - Jeannot. Garantie d'emprunt pour deux prêts contractés auprès de la Caisse des dépôts et consignations et attribution d'un fonds de concours à la SA HLM de l'Est pour la construction de 73 logements. • 1997
- DU-1. – Réseau câblé - modification du plan de service. • 1997
- DU-2. – Autorisation de cession de logements situés sur Nancy par la SA d'HLM Le Nouveau Logis à la SA d'HLM Le Nouveau Logis Alsacien. • 1997
- DU-3. – Opération Gare - Acquisition d'un immeuble sis 73, rue Isabey - Installation du C.M.P.P. - Convention de portage financier avec l'Etablissement Public de la Métropole Lorraine (E.P.M.L.). • 1997
- DU-4. – ZAC Pichon - Approbation de la note de conjoncture 1996. • 1997
- DU-5. – Zone d'Aménagement Concerté Pichon. – Cessions de la Société Lorraine Economie Mixte d'aménagement urbain (SOLOREM) à la Ville de Nancy concernant : deux placettes publiques, les emprises publiques de l'allée des Frères Nicolas B19922. Classement de ces emprises dans le domaine public de la Ville de Nancy. • 1997
- DU-6. – Parc de stationnement Pichon - Appel à candidatures de constructeurs. • 1997
- DU-7. – ZAC de la Croix de Bourgogne - Approbation de la note de conjoncture 1996. • 1997
- DU-8. – Campagne de ravalement - Subventions municipales aux travaux de ravalement. • 1997
- MT-1. – Appel d'offres ouvert - Location-maintenance de photocopieurs pour les services municipaux - Année 1998. • 1997
- MT-2. – Appel d'offres ouvert - MJC Beauregard - Travaux de rénovation et d'extension. • 1997
- MT-3. – Commissions d'appels d'offres - Désignation des membres. • 1997
- MT-4. – Maintenance des équipements techniques dans les propriétés communales de la Ville de Nancy - Appel d'offres ouvert - Signature des marchés. • 1997
- MT-5. – Fourniture de mobilier urbain destiné aux Parcs et Jardins de la Pépinière et Sainte-Marie à Nancy - appel d'offres ouvert - Signature de marchés. • 1997
- MT-6. – Restauration des menuiseries extérieures de l'Opéra-Théâtre - appel d'offres ouvert - Signature de marché. • 1997
- MT-7. – Fourniture de combustibles - Années 1998-1999 - Appel d'offres ouvert - Signature des marchés. • 1997
- MT-8. – Rénovation de l'ensemble Poirel - Désignation de la maîtrise d'oeuvre - attribution des indemnités. • 1997