27/10/1997 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (40)
- MT-9. – Fourniture de vêtements de travail et accessoires - année 1997 - avenant n°1 au lot n°8. • 1997
- MT-10. – Avenant n°2 au contrat avec Nancy-Energie pour la fourniture de chaleur de l'institut médico-légal. • 1997
- MT-11. – Évacuation des véhicules-épaves de la fourrière municipale pour le 1er trimestre 1997. • 1997
- ASSE-1. – Attribution de subventions à des associations à caractère social. 3ème phase 1997. • 1997
- ASSE-2. – Contrat Ville - 2ème session 1997. • 1997
- ASSE-3. – Attribution de subventions à diverses associations d'insertion - 2ème phase 1997. • 1997
- ASSE-4. – Subvention au Centre National de l'Audiovisuel en Santé Mentale (CNASM) dans le cadre du 4ème centenaire du site de Maréville. • 1997
- AC-1. – Attribution de subventions aux associations à caractère culturel. • 1997
- AC-2. – Visite de la Villa Majorelle - Droit d'entrée. • 1997
- AC-3. – Attribution de subventions à diverses associations pour des manifestations - année 1997. • 1997
- AC-4. – Journée nationale de gratuité des musées - Musée de l'École de Nancy - Dimanche 9 novembre 1997. • 1997
- AC-5. – Dépôt à l'Institut National de la Propriété Industrielle de la marque École de Nancy - Classes complémentaires de produits et services. • 1997
- AC-6. – Attribution d'une subvention à une association organisant des activités périscolaires. • 1997
- AC-7. – Attribution de subventions à caractère universitaire. • 1997
- AG-1. – Conventions avec l'État pour le fonctionnement des maisons de services publics des Trois-Maisons, de Beauregard et de Saint-Pierre. • 1997
- AG-2. – Représentation de la Ville de Nancy au Conseil d'administration du Centre Européen Universitaire. • 1997
- AG-3. – Création d'un poste d'attaché contractuel responsable du service des relations internationales. • 1997
- RI-1. – Attribution de subvention à divers organismes et associations au titre des relations internationales. • 1997
- RI-2. – Bourses d'étude pour deux étudiantes de nos villes jumelées de Newcastle upon Tyne et Kanazawa pour l'année universitaire 1997/1998. • 1997
- RI-3. – Dixième prix Performance Lorraine. • 1997