04/05/1998 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (40)
- VII-5. – Exploitation d'un petit train touristique à Nancy : convention n°3. • 1998
- VII-6. – Sécurité dans les établissements scolaires - Demande de subvention auprès de l'État. • 1998
- VII-7. – Fixation des tarifs d'interventions du Centre Technique Municipal. • 1998
- VII-8. – Vente de vieux métaux ferreux - Année 1998. • 1998
- VIII-1. – Appel d'offres ouvert - Rénovation de la salle et des galeries de l'ensemble Poirel - Lot 26 - Décoration, staff, stuc, sculptures. • 1998
- VIII-2. – Appel d'offres ouvert - Travaux de rénovation du stade Victor. • 1998
- VIII-3. – Appel d'offres ouvert - Rénovation de diverses chaufferies. Musée de l'École de Nancy/Zoo de la Pépinière/salles communales du Haut-du-Lièvre. • 1998
- VIII-4. – Appel d'offres ouvert : réfection des couches de roulement - programme 1998. • 1998
- VIII-5. – Transports d'enfants dans le cadre d'activités organisées par la Ville de Nancy - Année scolaire 1998/1999 - Appel d'offres ouvert. • 1998
- VIII-6. – Désignation des membres pour les commissions d'appels d'offres. • 1998
- VIII-7. – Aménagement d'aires de jeux aux parcs Olry et Charles III - appel d'offres ouvert - Signature des marchés. • 1998
- VIII-8. – Écoles Moselly / Marcel Leroy primaire - réfection des couvertures - tranche 1998 - appel d'offres ouvert - Signature des marchés. • 1998
- VIII-9. – Fourniture de vêtements de travail et accessoires - année 1998 - appels d'offres ouvert - Signature des marchés. • 1998
- VIII-10. – Fourniture de logiciel(s) de gestion des ressources humaines (paie et gestion du personnel) - appel d'offres ouvert - Signature du marché. • 1998
- IX-1. – Centres de loisirs municipal - Été 1998 - Nouveau mode d'organisation - nouvelle tarification à partir du 1er juillet 1998. • 1998
- IX-2. – Attribution de subventions à caractère universitaire. • 1998
- IX-3. – Attribution de subventions aux associations sportives. • 1998
- X-1. – Mise à disposition par l'État (Ministère de l'Intérieur) de jeunes appelés du contingent volontaires pour servir dans la Police Nationale et assurer en particulier la sécurité à l'entrée et à la sortie des établissements scolaires de Nancy. • 1998
- X-2. – Modification du tableau des effectifs. • 1998
- X-3. – Rémunération des vacataires horaires employés dans le cadre des dispositifs d'aménagement du temps de l'enfant et de l'animation sportive. • 1998