08/06/1998 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (44)
- I-1. – Approbation du compte administratif 1997. • 1998
- I-2. – Affectation des résultats liés à l'exercice 1997. • 1998
- I-3. – Versement d'un fonds de concours de 25.000 francs à l'OPAC de Nancy pour l'acquisition et la réhabilitation d'une maison située 362, avenue de la Libération à Nancy. • 1998
- II-1. – Réseau câblé de vidéocommunication - modification du plan de service. • 1998
- II-2. – Bilan des acquisitions et cessions réalisées en 1997 par la Ville de Nancy et les organismes liés à la Ville de Nancy par une convention. • 1998
- II-3. – Complément de cession à l'A.E.I.M. • 1998
- II-4. – Cession d'un terrain à la SEM CRELOR. • 1998
- II-5. – ZAC Stanislas Meurthe - Dénomination de la promenade de Kanazawa. • 1998
- II-6. – Acquisition gratuite d'une partie de l'emprise de voirie constituée par la rue Hippolyte Gleize. • 1998
- II-7. – Campagne de ravalement - Subventions municipales aux travaux de ravalement. • 1998
- III-1. – Opération de restructuration du site industriel de Daum à Nancy - Choix du maître d'oeuvre. • 1998
- III-2. – Marché central - travaux de rénovation - Exonération partielle des redevances. • 1998
- III-3. – Rénovation du marché central - Convention avec le Ministère des Petites et Moyennes entreprises, du Commerce et de l'Artisanat - Octroi de subvention. • 1998
- III-4. – Attribution de subventions à divers organismes et associations au titre des relations internationales. • 1998
- IV-1. – Attribution de subventions aux associations à caractère culturel. • 1998
- IV-2. – Année de l'École de Nancy - Contrat de licence-type pour la fabrication des produits commerciaux dérivés labellisés École de Nancy. • 1998
- IV-3. – Projet culturel de quartier 1998. • 1998
- IV-4. – Facturation des droits de reproduction des documents dont la Ville de Nancy possède des droits. • 1998
- IV-5. – Soirée de l'élection de Miss France 1999 en direct sur TF1 depuis l'Opéra Régional de Nancy le 12 décembre 1998. • 1998
- V-1. – Restructuration de l'immeuble sis 73 rue Isabey à Nancy - Désignation de la maîtrise d'oeuvre. • 1998