08/06/1998 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (44)
- VII-4. – Attribution de subventions à des associations organisant des activités périscolaires. • 1998
- VII-5. – Sécurité aux abords des établissements d'enseignement élémentaire du 1er degré - Demande de subventions à l'État. • 1998
- VIII-1. – Représentation de la Ville de Nancy au conseil d'administration de la maternité régionale. • 1998
- VIII-2. – Suivi des frais médicaux résultant des accidents du travail - Institution d'un tarif de vacation d'un médecin conseil. • 1998