04/05/1998 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (40)
- Question orale : Première édition d'un festival rock au Zénith de Nancy. • 1998
- Information sur la cession de l'activité bancaire du Crédit municipal. • 1998
- I-1. – Conclusion d'un bail emphytéotique avec l'École de Condé à la Cure d'Air - Rue Marquette. • 1998
- II-1. – Adhésion de la Ville de Nancy à la Fédération Française des Ports d'Accueil. • 1998
- III-1. – Versement d'un fonds de concours de 25.000 francs à l'OPAC de Nancy pour l'acquisition et la réhabilitation d'une maison de ville située 80 Boulevard Lobau à Nancy. • 1998
- IV-1. – Convention entre la Communauté urbaine du Grand Nancy et la Ville de Nancy pour l'occupation d'un terrain situé gare Saint Georges en vue de la réalisation du parc de stationnement Saint Georges. • 1998
- IV-2. – Convention de mandat entre la Ville de Nancy et l'E.P.M.L. pour la réalisation du mur de soutènement du Bras Vert et de la voirie de l'ENACT. • 1998
- IV-3. – Convention de mandat entre la Ville de Nancy et l'E.P.M.L. pour l'aménagement du square Drouot/Saint-Nicolas. • 1998
- IV-4. – Avis de la Ville de Nancy sur le projet de révision du plan d'occupation des sols de la commune de Seichamps arrêté par la Communauté urbaine du Grand Nancy. • 1998
- IV-5. – Avis de la Ville de Nancy sur le projet de révision du Plan d'Occupation des Sols de la Ville de Nancy arrêté par la Communauté urbaine du Grand Nancy. • 1998
- IV-6. – Campagne de ravalement - Subventions municipales aux travaux de ravalement. • 1998
- V-1. – Aquarium du Musée de l'École de Nancy - Convention avec le Conseil général. • 1998
- V-2. – Appel d'offres pour l'édition des catalogues d'expositions : Année de l'École de Nancy. • 1998
- V-3. – Tarifs des entrées aux expositions organisées dans le cadre de l'Année de l'École de Nancy en 1999. • 1998
- VI-1. – Opéra de Nancy et de Lorraine - Tarifs saison 1998-1999. • 1998
- VI-2. – Attribution de subventions aux associations à caractère culturel. • 1998
- VII-1. – Convention de transfert de la Ville de Nancy à la communauté urbaine du Grand Nancy des équipements liés à la régulation centralisée du trafic. • 1998
- VII-2. – Convention entre la communauté urbaine du Grand Nancy et la Ville de Nancy : entretien de l'équipement tricolore de carrefours communaux et réalisation de comptages sur les voies communales. • 1998
- VII-3. – Installations électriques de l'Opéra-Théâtre - Opération FIABELEC - Aide commerciale d'EDF GDF SERVICES Nancy Lorraine - Contrats de maintenance. • 1998
- VII-4. – Musée Historique Lorrain - Restauration des façades et de la Porterie - Convention financière avec l'État - Commande de l'étude préalable. • 1998