08/06/1998 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (44)
- V-2. – Restructuration de la MJC du Haut-du-Lièvre - Choix du Maître d'Oeuvre. • 1998
- V-3. – Avenant n°3 au contrat avec Nancy-Energie pour la fourniture de chaleur à l'Institut Médico-Légal. • 1998
- V-4. – Marché central - Rénovation et mise en conformité des ailes A et B - Avenants au marché de travaux. • 1998
- V-5. – Nettoyage des locaux de la Médiathèque - nettoyage et lavages des vitres et des glaces des propriétés communales - avenants n°1 aux marchés. • 1998
- V-6. – Parc de stationnement Saint-Georges : tarification. • 1998
- V-7. – Parc de stationnement SNCF : création d'un tarif pour véhicules utilitaires hors gabarit et assujettissement de la tarification à la taxe sur la valeur ajoutée. • 1998
- V-8. – Exonération des droits de voirie à l'occasion de la braderie les 2, 3 et 4 juillet 1998, organisée par l'association les Vitrines de Nancy . • 1998
- V-9. – Opérateur de télécommunications : redevance annuelle pour occupation du domaine public ou utilisation d'infrastructures existantes. • 1998
- VI-1. – Appel d'offres ouvert - Rénovation de la chaufferie de l'Église Notre-Dame de Bonsecours. • 1998
- VI-2. – Appel d'offres ouvert - Réhabilitation ancienne École Michelet, 10 rue Dominique Louis - Aménagement de locaux pour les services techniques et espaces verts. • 1998
- VI-3. – Appel d'offres ouvert : illuminations de fin d'année - programme 1998 : équipement, pose et raccordement des motifs lumineux. • 1998
- VI-4. – Commissions d'appels d'offres - Désignation des membres. • 1998
- VI-5. – Aménagement des rues Jacquard - Saint Urbain et de l'Impasse Bon Pays - appel d'offres ouvert - Signature des marchés. • 1998
- VI-6. – Acquisition de matériel de transport - année 1998 - appel d'offres ouvert - Signature des marchés. • 1998
- VI-7. – École Emile Gebhart - Création de deux escaliers de secours et démolition d'un préfabriqué - appel d'offres ouvert - Signature des marchés. • 1998
- VI-8. – 5-7 rue Henri Bazin - réhabilitation des locaux - appel d'offres ouvert - Signature des marchés. • 1998
- VI-9. – Ensemble Poirel - rénovation de la salle et des galeries - appel d'offres restreint et marché négocié suite à appel d'offres infructueux - Signature des marchés. • 1998
- VII-1. – Attribution de subventions aux associations à caractère social - 1ère phase de l'année 1998. • 1998
- VII-2. – Attribution de subventions aux associations de jeunesse. • 1998
- VII-3. – Participation de la Ville au fonctionnement des centres sociaux - Convention avec la Caisse d'Allocations Familiales. • 1998