1er février 1999 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (47)
- I-1. – Construction d'un Marché aux Bestiaux à Laneuveville devant Bayon - Convention de participation financière de la Ville de Nancy. • 1999
- I-2. – Acquisition de la mitoyenneté de murs et travaux de réfection de clôtures parc public Charles III - appel d'offres ouvert. • 1999
- I-3. – Avis de la Ville de Nancy sur l'arrêt du projet de révision du Plan d'Occupation des Sols de Laneuveville-devant-Nancy par la Communauté urbaine du Grand Nancy. • 1999
- I-4. – Acquisition et utilisation de fichiers informatiques de la Direction Générale des Impôts. • 1999
- II-1. – Garantie d'Emprunt sollicitée par l'OPAC de Nancy pour un prêt Pacte de Relance pour la ville d'un montant de 1.968.300 Francs destiné à financer la réhabilitation du Blanc Sycomore au Haut-du-Lièvre à Nancy. • 1999
- II-2. – Versement d'un fonds de concours de 25.000 francs à l'OPAC de Nancy pour la création d'un logement adapté au Haut-du-Lièvre à Nancy. • 1999
- II-3. – Convention entre l'office public d'aménagement et de construction de Nancy (OPAC) et la Ville de Nancy : versement par l'OPAC d'une participation financière à l'aménagement des abords de l'immeuble le Marronnier Rouge au Haut-du-Lièvre. • 1999
- II-4. – Fixation des tarifs des droits de place pour les foires attractives 1999. • 1999
- III-1. – Modification du tableau des effectifs. • 1999
- III-2. – Création d'un emploi contractuel de chef de projet informatique. • 1999
- IV-1. – Divers bâtiments communaux du Haut-du-Lièvre. Avenant n°1 au contrat de fourniture de chaleur, conduite, entretien et garantie totale des installations thermiques. • 1999
- V-1. – Appel d'offres ouvert pour la construction de chaussées et travaux neufs de la voirie communale - programme 1999 - Couches de roulement. • 1999
- V-2. – Appel d'offres ouvert : aménagement de la rue Gustave Simon. • 1999
- V-3. – Appel d'offres ouvert pour l'achat, la pose et la mise en service de bornes escamotables automatiques en remplacement des bornes pneumatiques. • 1999
- V-4. – Appel d'offres ouvert - Mur du Cimetière du Sud - Travaux de ravalement. • 1999
- V-5. – Appel d'offres ouvert - Groupe scolaire du Placieux - Rénovation de la chaufferie. • 1999
- V-6. – Appel d'offres ouvert - Réfection des couvertures d'écoles. • 1999
- V-7. – Commissions d'appels d'offres - Désignation des membres. • 1999
- V-8. – Rénovation et restructuration du Marché central de Nancy - Désignation de la maîtrise d'oeuvre - Attribution des indemnités. • 1999
- V-9. – Entretien de l'éclairage et des illuminations de la Place Stanislas et de la rue Héré - Appel d'offres ouvert - Signature du marché. • 1999