1er février 1999 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (47)
- VIII-1. – Convention entre la Ville de Nancy et la Société lorraine pour la protection des animaux pour le contrôle et la surveillance sanitaire des colonies de chats errants sur Nancy. • 1999
- IX-1. – Convention dispositif argent de poche - Reconduction de l'opération. • 1999
- IX-2. – Convention entre la Ville de Nancy, le Conseil général de Meurthe-et-Moselle, l'Union Locale des MJC et le Centre de Médecine Préventive pour la mise en oeuvre du volet santé dans le dispositif Pass'Sport. • 1999
- IX-3. – Contrat de parrainage entre la Ville de Nancy et Monsieur Gilles PICARD. • 1999
- IX-4. – Avenant n°1 à la convention du 4 mai 1998 concernant l'hébergement des jeunes appelés du contingent volontaires pour servir dans la Police Nationale. • 1999
- IX-5. – Attribution de subventions aux coopératives scolaires des écoles organisant des classes de découvertes en 1999. • 1999
- IX-6. – Avis du conseil municipal sur les indemnités de logement versées aux instituteurs. • 1999