28/06/1999 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (59)
- 1. – Dénomination de la rue Claude-Érignac. • 1999
- 2. – Contrat éducatif local et Contrat éducatif nancéien. • 1999
- 3. – Convention d'étude entre la Ville de Nancy et l'Université de Nancy 2 portant sur une recherche d'actions ayant pour thème La mobilisation des retraités pour une nouvelle citoyenneté des séniors. • 1999
- 4. – Projet de Centre régional des musiques actuelles - Inscription du projet au contrat de plan État-Région. • 1999
- I-1. – Approbation du compte administratif 1998, du budget principal et du budget annexe. • 1999
- I-2. – Affectation des résultats liés à l'exercice 1998. • 1999
- I-3. – Mise en place de procédures d'échanges électroniques de donnée entre la Ville de Nancy et les Services de l'État. • 1999
- I-4. – Garantie d'emprunt accordée par la Ville de Nancy au Centre communal d'action sociale de Nancy à hauteur de 1 123 331,27F, suite à une opération de réaménagement. • 1999
- I-5. – Garantie d'emprunt sollicitée par l'OPAC de Nancy pour un prêt locatif aidé de 6.775.000 francs destiné à financer la construction de 26 logements, 98-108 rue Mac Mahon à Nancy. • 1999
- I-6. – Garantie d'emprunt sollicitée par la Société Lorraine d'HLM pour un prêt locatif aidé de 5.371.500 francs destiné à financer la construction de 26 logements, 98-108 rue Mac Mahon à Nancy. • 1999
- I-7. – Versement d'un fonds de concours au CROUS. • 1999
- I-8. – Information sur l'activité et la situation financière de la Caisse de Crédit municipal de Nancy au 31 décembre 1998. • 1999
- II-1. – Dénomination de la voirie et du pont assurant la liaison Nancy - Saint-Max - Essey dans l'axe de la rue Foller : avenue et pont Charles-Étienne-Collignon. • 1999
- II-2. – Bilan des acquisitions et cessions réalisées en 1998 par la Ville de Nancy et les organismes liés à la Ville de Nancy par une convention. • 1999
- III-1. – Contrat de location d'une maison 8, rue du Lieutenant Crépin à Nancy pour mise à disposition du nouveau Secrétaire Général. • 1999
- III-2. – Modification de la grille indiciaire des musiciens de l'orchestre symphonique et lyrique de Nancy. • 1999
- IV-1. – Nancy – Ilôt Drouot-Saint Nicolas - Aménagement des abords de l'église Saint-Nicolas - Avenant n°1 et avenant n°2 au marché de maîtrise d'œuvre. • 1999
- IV-2. – Nancy – Ilôt Drouot-Saint Nicolas - Aménagement des abords de l'église Saint-Nicolas - Avenants aux marchés de travaux. • 1999
- IV-3. – Nancy Quartier Ville Neuve : Charles III Rénovation et restructuration de l'école élémentaire Ory – Marché négocié de maîtrise d'œuvre. • 1999
- IV-4. – Requalification du site industriel DAUM à Nancy : avenant n°1 au contrat de maîtrise d'œuvre. • 1999