08/07/1999 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (45)
- I-1. – Décision modificative n°1. • 1999
- I-2. – Versement d'un fonds de concours de 25.000 francs à l'OPAC de Nancy pour l'acquisition et la réhabilitation d'une maison située 38, rue Emile Bertin. • 1999
- II-1. – Dénomination d'une allée Bernard Feder au Parc de la Pépinière. • 1999
- II-2. – Adhésion de la Ville de Nancy à l'Association Performance Lorraine. • 1999
- II-3. – Convention Ville de Nancy – Caisse des dépôts et consignations – participation financière de 75 000 francs de la Caisse des dépôts et consignations à l'étude périmètre de restauration immobilière Charles III. • 1999
- II-4. – Cession à France Télécom d'une parcelle de terrain du cimetière du Sud. • 1999
- II-5. – Mise aux normes des états descriptifs de division en volumes. • 1999
- II-6. – Campagne de ravalement – Subventions municipales au ravalement. • 1999
- II-7. – Campagne de sensibilisation à la sécurité routière – journée du piéton. • 1999
- III-1. – Atelier Pédagogique Personnalisé : renouvellement des représentants du conseil municipal au Conseil d'administration. • 1999
- III-2. – Installation de Relais Radio Téléphone sur les sites de l'église Saint-pierre et de l'ancienne Manufacture des Tabacs. • 1999
- IV-1. – Demande de subventions pour la réfection des allées du parc de la Pépinière. • 1999
- IV-2. – Convention avec la Faculté de Pharmacie : alimentation en électricité à partir du réseau d'éclairage public de deux candélabres. • 1999
- IV-3. – Convention d'occupation temporaire du domaine public fluvial - Ville de Nancy / Voies navigables de France – Port Saint Georges et Sainte Catherine. • 1999
- IV-4. – Parc de stationnement S.N.C.F. – Création d'abonnements. • 1999
- IV-5. – Ajustement du montant de la redevance de location du parking Charlemagne. • 1999
- IV-6. – Achat, pose et mise en place de bornes escamotables automatiques. • 1999
- IV-7. – Interventions ponctuelles sur les édifices cultuels et civils appartenant à la Ville de Nancy – Convention financière avec l'État (Ministère de la Culture). • 1999
- IV-8. – Requalification du site Daum – appel d'offres ouvert 2ème tranche de travaux – signature du marché de démolition. • 1999
- IV-9. – Location maintenance de photocopieurs – avenant n°1 au lot n°2 entre la Ville de Nancy et la société SBO RICOH. • 1999