27/09/1999 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (88)
- I-1. – Règlement local de publicité. • 1999
- I-2. – Aménagement du secteur d'activité de Réménauville - Note de conjoncture arrêtée au 31-12-1998. • 1999
- I-3. – Zone d'aménagement concerté Stanislas–Meurthe - Note de conjoncture exercice 98 - Bilan prévisionnel actualisé au 31-12-98. • 1999
- I-4. – Zone d'aménagement concerté de la Croix de Bourgogne - approbation de la note de conjoncture 1998. • 1999
- I-5. – Campagne de ravalement - année 2000. • 1999
- I-6. – Campagne de ravalement – Subventions municipales aux travaux de ravalement. • 1999
- I-7. – Attribution de prix pour les meilleures réfections de façades commerciales. • 1999
- I-8. – Échange de terrain avec la SCI Nancy / Ville Haute. • 1999
- I-9. – Cession de l'immeuble 14-16 rue du Docteur Liebault à Nancy. • 1999
- I-10. – Mise à disposition de l'immeuble 73, rue Isabey à Nancy au profit du Centre Médico Psycho-Pédagogique (C.M.P.P) et du Centre d'Action Médico-Sociale Précoce (C.A.M.S.P.). • 1999
- I-11. – Nancy 100 ans de projets urbains. Convention de partenariat financier avec la société Decaux pour un montant de 70.000 francs. • 1999
- I-12. – Nancy 100 ans de projets urbains. Convention de partenariat financier avec la Caisse d'épargne pour un montant de 100.000 francs. • 1999
- I-13. – Nancy 100 ans de projets urbains. Convention de partenariat financier avec la Caisse des dépôts et consignations pour un montant de 50.000 francs. • 1999
- I-14. – Nancy 100 ans de projets urbains. Convention de partenariat financier avec la Société Batigère pour un montant de 100.000 francs. • 1999
- I-15. – Nancy 100 ans de projets urbains. Convention de partenariat financier avec Pont à Mousson SA pour un montant de 100.000 francs. • 1999
- I-16. – Nancy 100 ans de projets urbains. Convention de partenariat financier avec le Ministère de la Culture pour l'obtention du label Célébration de l'An 2000 en France. • 1999
- I-17. – Nancy 100 ans de projets urbains. Convention de prêt et de reproduction de cartes postales entre la Ville de Nancy et les époux Lequy. • 1999
- I-18. – Campagne ville fleurie. • 1999
- II-1. – Prise en charge par la ville de cadeaux ou récompenses contribuant au renforcement du rayonnement de la Ville ou valorisant l'intérêt de la ville. • 1999
- II-2. – Garantie d'emprunt sollicitée par l'OPAC de Nancy pour un Prêt Rachat de PAP en Locatif Aidé (RA.PAP.LA) d'un montant de 370.000 francs destiné à financer l'acquisition d'une maison située 172, rue de la Colline à Nancy. • 1999