27/09/1999 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (88)
- X-3. – Attribution d'une subvention d'équipement au Forum de l'IFRAS. • 1999
- X-4. – Attribution de subventions d'équipement au Foyer Evangélique le Buisson Ardent. • 1999
- X-5. – Centre de loisirs municipal - Nouvelle tarification année scolaire 1999-2000. • 1999
- X-6. – Tarification de l'atelier d'art enfantin. • 1999
- X-7. – Participation de la Ville au fonctionnement des centres sociaux - Convention avec l'Office d'Hygiène Sociale (OHS) pour le centre social de Beauregard. • 1999
- X-8. – Attribution de subventions aux associations sportives. • 1999
- X-9. – Attribution de subventions pour les animations sportives estivales. • 1999
- X-10. – Demande d'une subvention d'équipement au Conseil général pour la rénovation du Gymnase Maurice Jacquet. • 1999