27/09/1999 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (88)
- II-3. – Confirmation de garanties d'emprunt accordées à la SAHLM Est Habitat Construction pour des emprunts réaménagés par la Caisse des dépôts et consignations. • 1999
- II-4. – Confirmation de garantie de la Ville de Nancy pour 13 contrats de prêts contractés auprès de la CDC par l'OPAC de Nancy, suite à une opération de réaménagement. • 1999
- II-5. – Confirmation de garantie de la Ville de Nancy pour 28 contrats de prêts contractés auprès de la CDC par l'OPAC de Nancy, suite à une opération de réaménagement. • 1999
- III-1. – Rapport annuel sur le prix et la qualité des services d'eau et d'assainissement – année 1998. • 1999
- III-2. – Bail de location au profit du Commissariat de Police du III° arrondissement - 15 rue Christian Pfister à Nancy. • 1999
- III-3. – Logement de fonction. • 1999
- III-4. – Avenant n°1 au contrat de location pour mise à disposition d'une maison sise 8, rue du Lieutenant Crépin à Nancy, au profit de Monsieur le Secrétaire Général. • 1999
- III-5. – Création du poste contractuel de directeur de l'ensemble Poirel. • 1999
- III-6. – Mise à jour du tableau des effectifs. • 1999
- IV-1. – Nouveaux indices de coût de la main d'œuvre dans les formules de révision de prix - Marchés divers – Avenants. • 1999
- IV-2. – Église Notre-Dame de Bonsecours. Demande d'autorisation de travaux de sécurité sur objet classé Monument Historique. • 1999
- IV-3. – Restauration de façade principale de l'église Saint Sébastien - Commande d'une mission de maîtrise d'œuvre – Convention financière avec l'État. • 1999
- IV-4. – Travaux rue Gourmande. • 1999
- IV-5. – Annulation de l'appel d'offres ouvert pour la restructuration du zoo de la pépinière (2eme tranche) – rapport de la délibération du 21/12/98. • 1999
- V-1. – Rénovation de la salle de sports Raymond Poincaré. Lancement de la procédure de désignation d'un maître d'œuvre. • 1999
- V-2. – Appel d'offres ouvert. Hôtel de ville – Restauration des décors du Salon Carré. • 1999
- V-3. – Appel d'Offres ouvert pour le renouvellement des plantations d'arbres d'alignement rue Pierre Chalnot et de Lavigerie. • 1999
- V-4. – Appel d'offres ouvert pour la fourniture de combustibles au cours de l'année 2000. • 1999
- V-5. – Appel d'offres ouvert – Evacuation des déchets en Centre d'Enfouissement Technique – Année 2000. • 1999
- V-6. – Appel d'offres ouvert - Fourniture de produits et petit matériel d'entretien - Année 2000. • 1999