21/10/1999 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (42)
- I-1. – Plan de déplacement urbain. • 1999
- I-2. – Campagne de ravalement - Subventions municipales aux travaux de ravalement. • 1999
- I-3. – Parking Pichon – Rétrocession de places de stationnement à la Communauté urbaine du Grand Nancy. • 1999
- II-1. – Renouvellement du bail entre la S.C.I du Polygone et la Ville de Nancy pour les locaux sis Résidence Le Kennedy 13-15 avenue Foch à Nancy. • 1999
- III-1. – Décisions modificatives n°2 du budget principal et des budgets annexes. • 1999
- IV-1. – Construction de vestiaires et sanitaires au Parc de Gentilly – Avenant n°1 au marché de maîtrise d'œuvre. • 1999
- IV-2. – Avenant n°1 – marché négocié Ville de Nancy / Proteg – ramassage et transport de fonds pour les services municipaux. • 1999
- IV-3. – Avenant n°2 au contrat de location maintenance d'équipement de péage de l'extension du stationnement payant. • 1999
- IV-4. – Avenants n°1 et n°2 au marché de travaux – Ilôt Drouot St Nicolas – aménagement des abords de l'église Saint Nicolas à Nancy. • 1999
- IV-5. – Divers bâtiments communaux du Haut-du-Lièvre. Avenant n°2 au contrat de fourniture de chaleur, conduite, entretien et garantie totale des installations thermiques. • 1999
- IV-6. – Maintenance des équipements techniques dans les propriétés communales classées E.R.P. de la Ville de Nancy - lot 1 - extincteurs - R.I.A. - exutoires - projet d'avenant n°1. • 1999
- IV-7. – Fourrière automobile communautaire – Convention d'intervention de la Ville de Nancy pour l'entretien des véhicules de la fourrière et leur approvisionnement en carburant. • 1999
- V-1. – Appel d'offres ouvert - Nancy Quartier Ville Neuve : Charles III. Restructuration du groupe Scolaire Ory. • 1999
- V-2. – Appel d'offres ouvert – Maintenance des installations techniques : Musée des beaux-arts – Salle Poirel – Hôtel de Ville –Médiathèque et Centre Technique – Année 2000. • 1999
- V-3. – Appel d'offre ouvert - Rénovation de l'orgue de l'église Saint Fiacre. • 1999
- V-4. – Appel d'offres ouvert – Services de télécommunications. • 1999
- V-5. – Appel d'offres ouvert - Classes de découvertes 2000. • 1999
- V-6. – Appel d'offres ouvert - Travaux de décorations lumineuses des portes de Nancy pour célébrer le 31 décembre 1999. • 1999
- V-7. – Adjudication ouverte pour travaux de grosses réparations et petits travaux neufs dans les propriétés communales. • 1999
- V-8. – Commissions d'appels d'offres – désignation des membres. • 1999