29/11/1999 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (61)
- I-1. – Attribution de subventions à caractère culturel. • 1999
- I-2. – Politique culturelle muséographique : création d'une Direction du Développement des Musées. • 1999
- I-3. – Musée des beaux-arts - Exposition temporaire Jacques Majorelle, rétrospective - Convention entre la Ville de Nancy, l'Association française d'action artistique et le Commissariat Général du Temps du Maroc. • 1999
- I-4. – Ensemble Poirel - Autorisation de dépôt-vente. • 1999
- II-1. – Année de l'École de Nancy - Scénographie de l'exposition temporaire L'École de Nancy. 1889-1909 dans les Galeries Poirel - Avenant n° 1 au marché notifié le 9 mars 1999. • 1999
- II-2. – Année École de Nancy Edition des catalogues – Avenant n°1 au marché notifié le 27 juillet 1998. • 1999
- II-3. – Année de l'École de Nancy - Convention de parrainage avec France 3. • 1999
- III-1. – Exposition 100 ans de projets urbains : partenariat financier avec la Société Bombardier pour un montant de 150 000 francs. • 1999
- III-2. – ZAC Provençal – Approbation de la note de conjoncture 1998 et agrément de cessionnaire Ilot M. • 1999
- III-3. – ZAC Stanislas-Meurthe - Cession de terrain à Solorem. • 1999
- III-4. – Échange entre la la Ville de Nancy et la Société JEAN PIERRE MANSON IMMOBILIER SA d'un immeuble 104 rue de Laxou et d'un terrain rue de Solignac. • 1999
- III-5. – Campagne de ravalement - Subventions municipales aux travaux de ravalement. • 1999
- IV-1. – Palais du Gouvernement - Convention de mise à disposition à l'État (Ministère de la Défense). • 1999
- IV-2. – Extension de compétence à la Communauté urbaine en application de l'article L. 5211-17 du code général des collectivités territoriales. • 1999
- IV-3. – Cimetières - Révision de la taxe d'inhumation et des tarifs des concessions. • 1999
- IV-4. – Cimetières – Révision tarifs travaux. • 1999
- IV-5. – Convention Ville de Nancy / Communauté urbaine du Grand Nancy pour mise à disposition d'un immeuble sis 61, rue Saint-Nicolas et appelé Maison de la Propreté. • 1999
- IV-6. – Délibération cadre : Journée d'accueil des nouveaux nancéiens. Prise en charge par la Ville des frais relatifs à l'organisation de cette manifestation. • 1999
- V-1. – Convention de partenariat entre la Direction Générale de la Comptabilité Publique, la Trésorerie générale, la Trésorerie principale de Nancy et la Ville de Nancy. • 1999
- V-2. – Garantie d'un emprunt à hauteur de 50% de 1 200 000 francs à l'Association du foyer de la Jeunes Fille Foyer Maraé. • 1999