29/11/1999 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (61)
- VII-5. – Passation d'un marché avec la Société Hygiène de l'Est pour des travaux de dératisation. • 1999
- VIII-1. – Frais de réception liés à l'échange d'été, dans le cadre du jumelage de la Ville de Nancy avec les villes de Karlsruhe et Padoue. • 1999
- VIII-2. – Prix Entreprises -Enseignements supérieurs - Attribution d'une subvention à l'association des Universités Lorraines. • 1999
- IX-1. – Adhésion à l'association lorraine de formation et de recherche en action sociale : ALFOREAS. • 1999
- IX-2. – Rapport de présentation des actions de développement social urbain entreprises en 1998. • 1999
- IX-3. – Attribution de subventions à des associations à caractère social – 3ème phase 1999. • 1999
- IX-4. – Attribution de subventions aux associations relatives aux emplois – jeunes . 1ère phase : janvier à juin 1999. • 1999
- IX-5. – Protocole d'accord atelier d'aide à l'insertion professionnelle et à la recherche d'emploi. • 1999
- IX-6. – Convention de sensibilisation et d'éducation à l'environnement entre la Ville de Nancy et l'agence de l'eau Rhin-Meuse. • 1999
- IX-7. – Installation classée : station épuration de Maxéville. • 1999
- X-1. – Restauration scolaire – Modification des tarifs – Année 2000. • 1999
- X-2. – École de Plein Air – Augmentation de la redevance journalière – Année 2000. • 1999
- X-3. – Études surveillées – Modification des tarifs – Année 2000. • 1999
- X-4. – Accueil périscolaire – Modification des tarifs – Année 2000. • 1999
- X-5. – Classes de découvertes - Modification de la redevance – Année 2000. • 1999
- X-6. – Attribution de subventions aux associations jeunesse. • 1999
- X-7. – Attribution de subventions aux associations étudiantes. • 1999
- X-8. – Convention entre la Ville de Nancy et l'Education Nationale. • 1999
- X-9. – Centre d'accueil de Remicourt – Tarifs au 01.01.2000. • 1999
- X-10. – Attribution de subventions aux associations sportives. • 1999