21/10/1999 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (42)
- V-9. – Nancy Quartier Ville Neuve : Charles III restructuration de l'ancien gymnase Didion Appel d'offres ouvert – Signature des marchés. • 1999
- V-10. – Nancy Quartier Ville Neuve : Charles III restructuration de l'école Tiercelins Appel d'offres ouvert – Signature des marchés. • 1999
- V-11. – Aménagement intérieur du parking Dom Calmet – lot 7 – Aménagement d'un local gardien et d'un local technique – Marché négocié suite à appel d'offres infructueux – Signature des marchés. • 1999
- VI-1. – Définition d'un schéma de développement touristique. • 1999
- VII-1. – Attribution de subventions à des associations à caractère culturel. • 1999
- VII-2. – Ensemble Poirel – convention de partenariat Ville de Nancy/Ensemble Stanislas. • 1999
- VII-3. – Centre régional des musiques actuelles - Demande de subvention auprès de la Direction régionale des affaires culturelles de Lorraine. • 1999
- VII-4. – Actions culturelles dans les quartiers – convention tripartite. • 1999
- VII-5. – Orchestre symphonique et lyrique de Nancy – Concerts Découverte, concerts gratuits et concerts à destination des étudiants. • 1999
- VII-6. – Attribution d'une subvention aux associations de quartiers et autres organismes pour leurs actions à l'occasion de la fête de Saint-Nicolas. • 1999
- VIII-1. – Contrat de ville - 2ème session 1999. • 1999
- IX-1. – Attribution d'une subvention à la Jeune Chambre Economique de Nancy. • 1999
- IX-2. – Attribution de subvention à divers organismes et associations au titre des relations internationales. • 1999
- X-1. – Convention avec l'État (Ministère de l'Intérieur) de mise à disposition de la Ville de Nancy de jeunes appelés du contingent pour assurer la sécurité scolaire – Avenant n°1. • 1999
- X-2. – Convention Ville de Nancy / CROUS du 4 mai 1998 concernant l'hébergement des jeunes appelés du contingent volontaires pour servir dans la Police Nationale – Avenant n°2. • 1999
- X-3. – Attribution de subventions aux associations jeunesse. • 1999
- X-4. – Convention entre la Ville de Nancy et l'École des Musiques Actuelles de Nancy. • 1999
- X-5. – Convention entre la Ville de Nancy et l'Entente Sportive Seichanaise. • 1999
- XI-1. – Admission en non valeur de produits recouvrables pour l'année 1999. • 1999
- XI-2. – Admission en non valeur de taxes d'urbanisme. • 1999