20/12/1999 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (45)
- III-3. – Convention DDE / Ville de Nancy pour la location de la Villa Majorelle 1, rue Louis Majorelle. • 1999
- III-4. – Création de l'emploi d'attaché contractuel de directeur du service des relations internationales. • 1999
- IV-1. – Appel d'offres ouvert - Construction d'un hangar à sel au Centre Technique Municipal. • 1999
- IV-2. – Appel d'offres ouvert - Contrôle des installations électriques pour les établissements recevant du public - Année 2000. • 1999
- IV-3. – Désignation des membres pour les commissions d'appels d'offres. • 1999
- IV-4. – Fourniture de combustibles – année 2000 - Signature des marchés. • 1999
- IV-5. – Renouvellement de plantations d'arbres d'alignement de la rue Pierre Chalnot et de Lavigerie – signature des marchés. • 1999
- IV-6. – Fourniture de papier et d'enveloppes – année 2000 signature des marchés. • 1999
- IV-7. – Fourniture de produits et petit matériel d'entretien ménager – année 2000 Signature des marchés. • 1999
- IV-8. – Travaux de décorations lumineuses des portes de Nancy pour célébrer le 31 décembre 1999 - Appel d'offres ouvert - Signature du marché. • 1999
- IV-9. – Rénovation de l'orgue de l'église Saint-Fiacre - Appel d'offres ouvert - Signature du marché. • 1999
- V-1. – Année de l'École de Nancy : Contrat de commercialisation d'une cassette audiovisuelle conclu avec France 3 et l'office de Tourisme de Nancy. • 1999
- V-2. – Musée de l'École de Nancy : tarification. • 1999
- VI-1. – Attribution de subventions à caractère culturel. • 1999
- VI-2. – Désaffectation du domaine public et aliénation par le don de documents relevant des collections de la Médiathèque. • 1999
- VII-1. – Projet permis de conduire. • 1999
- VII-2. – Attribution de subventions à des associations à caractère social – 4ème phase de 1999. • 1999
- VII-3. – Actualisation des tarifs de désinfection et de désinsectisation. • 1999
- VIII-1. – Attribution de subvention à divers organismes et associations au titre des Relations Internationales : Cités Unies France-Fonds de Coopération Décentralisée pour la Palestine. • 1999
- VIII-2. – Association des anciens élèves de SUP'EST - Attribution d'une subvention. • 1999