20/12/1999 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (45)
- IX-1. – Attribution d'une subvention à une association organisant des activités périscolaires. • 1999
- IX-2. – Piscine Ronde de Nancy-Thermal – Révision de la grille tarifaire. • 1999
- IX-3. – Redevances applicables dans les gymnases, salles et terrains de sports. • 1999
- IX-4. – Attribution de subventions aux associations sportives. • 1999
- IX-5. – Attribution de subventions pour les animations sportives pendant les petits congés de la Toussaint 1999. • 1999