07/02/2000 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (49)
- Information sur le bilan de la tempête du 26 décembre 1999. • 2000
- I. – Débat d'orientation budgétaire. • 2000
- I-1. – Bilan provisoire des incidences de la tempête du 26 décembre 1999 sur le budget 2000. • 2000
- I-2. – Cession des actions Dexia. • 2000
- I-3. – Garantie d'emprunt de 1.730.000 francs sollicitée par l'OPAC de Nancy pour aménager un Centre Médico Social au Haut-du-Lièvre, Bâtiment Cèdre Bleu (entrées 21 et 23). • 2000
- I-4. – Versement d'un fonds de concours de 25.000 francs à l'OPAC de Nancy pour l'acquisition et l'amélioration d'une maison située 191, avenue de la Libération à Nancy au titre du dispositif pour l'habitat adapté. • 2000
- I-5. – Versement d'un fonds de concours de 25.000 francs à l'OPAC de Nancy pour l'acquisition et l'amélioration d'une maison située 35, rue Mon Désert à Nancy au titre du dispositif pour l'habitat adapté. • 2000
- II-1. – Convention cadre entre l'État, la Ville de Nancy et l'École des Musiques Actuelles. • 2000
- II-2. – Convention Ville de Nancy / CROUS pour la mise à disposition de la salle de diffusion Le Hublot à Monbois. • 2000
- II-3. – Bibliothèque Municipale - Convention relative au dépôt légal entre la Bibliothèque Nationale de France et la Ville de Nancy. • 2000
- II-4. – Accès gratuit au musée des Beaux-Arts les 5 et 6 février 2000. • 2000
- II-5. – Convention précaire et révocable Ville de Nancy/Association Amis du Musée des beaux-arts dite Association Emmanuel Héré - Musée des beaux-arts - 3, place Stanislas à Nancy. • 2000
- III-1. – Nancy, 100 ans de Projets Urbains. Avenant à la convention de partenariat financier signée avec la Caisse des dépôts et consignations le 27 septembre 1999. • 2000
- III-2. – Campagne de ravalement – Subventions municipales aux travaux de ravalement. • 2000
- IV-1. – Poste de Délégué Général de l'Opéra – Modification des conditions de rémunération. • 2000
- IV-2. – Conventions de mise à disposition de personnels auprès de l'Office nancéien des personnes âgées et du Centre Communal d'Action Sociale. • 2000
- V-1. – Basilique Saint-Epvre – Convention financière – Commande d'une mission de maîtrise d'œuvre. • 2000
- V-2. – Convention de superposition de gestion avec V.N.F et la Communauté urbaine pour la circulation des cycles sur des terrains dépendant du domaine public fluvial. • 2000
- V-3. – Convention d'occupation temporaire du domaine public fluvial - Ville de Nancy / Voies Navigables de France / Port de Malzéville. • 2000
- V-4. – Avenant au marché négocié de la mission d'aide au suivi du stationnement. • 2000