27/03/2000 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (66)
- 1. – Constitution d'un réseau de villes du sillon lorrain : Epinal, Nancy, Metz, Thionville. • 2000
- 2. – Adhésion et fixation des modalités d'accueil des membres du Réseau Européen des Villes Art nouveau par la Ville de Nancy. • 2000
- I-1. – Vote des budgets primitifs 2000 – budget principal et budgets annexes. • 2000
- I-2. – Vote des taux d'imposition sur les 4 taxes pour l'année 2000. • 2000
- I-3. – Ouverture d'une ligne de trésorerie de 80.000.000 francs à réaliser auprès du CLF Banque. • 2000
- I-4. – Prise en charge par la ville de frais de restauration, d'hébergement, de transport et de tous frais protocolaires dans le cadre des jumelages, des fêtes, manifestations, réceptions ou visites organisées par ou en collaboration avec la Ville de Nancy. • 2000
- I-5. – Rémunération des prestations ponctuelles réalisées pour le compte de la Ville de Nancy. • 2000
- I-6. – Facturation d'interventions diverses pour compte de tiers sur le domaine public. • 2000
- I-7. – Fixation des tarifs des droits de place pour les foires attractives 2000. • 2000
- II-1. – Autorisation de cession d'un immeuble situé 28 bis/30 rue Sainte-Anne appartenant à la Société Batigère Nancy. • 2000
- II-2. – Cession de l'immeuble 94 quai Claude Le Lorrain à Nancy cadastré section AM n°273 d'une superficie de 249m². • 2000
- II-3. – Campagne de ravalement – Subventions municipales aux travaux de ravalement. • 2000
- III-1. – Ouverture et fermeture de classes – Rentrée 2000 – Demande d'avis. • 2000
- III-2. – Contrat local de sécurité de l'agglomération nancéienne- approbation. • 2000
- III-3. – Conseil Communal de Prévention de la Délinquance - Désignation de personnalités extérieures appelées à siéger au CCPD. • 2000
- III-4. – Convention entre la Ville de Nancy et M. et Mme BAYLE pour la désignation d'un expert. • 2000
- III-5. – Bail entre la S.C.I. Chevreuse et la Ville de Nancy pour locaux 34, boulevard d'Austrasie à Nancy. • 2000
- III-6. – Centre régional des musiques actuelles - Création d'un emploi de chef de projet. • 2000
- III-7. – Création d'un emploi contractuel de directeur des affaires culturelles. • 2000
- III-8. – Création d'un emploi contractuel d'ingénieur sanitaire. • 2000