27/03/2000 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (66)
- X-3. – Participation de la Ville de Nancy aux dépenses de fonctionnement des écoles privées sous contrat simple. • 2000
- X-4. – Renouvellement de la convention Pass'Sport. • 2000
- X-5. – Convention Ville de Nancy / Office d'Hygiène Sociale pour la mise à disposition de salles au centre social Beauregard pour les activités C. E. L. de l'école Beauregard. • 2000
- X-6. – Avenant à la convention entre la Ville de Nancy et l'Education Nationale concernant la mise à disposition d'aides-éducateurs des écoles du Haut-du-Lièvre. • 2000
- X-7. – Convention entre la Ville de Nancy et la société Organisation de Spectacles de l'Est –Clowns. • 2000
- X-8. – Convention Ville de Nancy - Forum de l'Institut Régional des Travailleurs Sociaux de Lorraine. • 2000